X... d'avoir laissé se développer dans l'entreprise un marché parallèle de tickets restaurant et d'y avoir participé, faits déclarés établis par la cour d'appel ; que la cour d'appel, qui n'a considéré

Parallèlement, ce joueur a signé les mêmes jours avec le Club municipal et sportif Oissel handball (le CMS Oissel) des « contrats sportifs » à durée déterminée commençant et finissant aux mêmes dates que

Parallèlement, M.

Parallèlement, M.

majorité, ainsi que celle du 4 mai 2009 « qui relève(rait) du même processus », que la fixation du prix de cession de l'immeuble à la somme de 200 000 euros ne pouvait se justifier par le transfert parallèle

selon la procédure du protocole de communication EBICS : – par télétransmission automatique sur le serveur de la banque avec utilisation du client de la carte paramètre saisie par celle-ci, – envoi en parallèle

gendarmerie que les distances relevées entre les roues arrières de la débroussailleuse par rapport au point fixe 1, déterminé par les enquêteurs eux-mêmes, ne pouvaient aboutir à placer la débroussailleuse parallèle

licenciement prévoyait l'hypothèse selon laquelle un ou plusieurs salariés manifesteraient la volonté de conclure une convention ayant pour objet le départ volontaire, dans les conditions du plan social, parallèlement

de l'irrégularité du licenciement lui-même ; que la dénonciation de ce reçu limitée au quantum des indemnités la privait d'autant moins du droit de contester la régularité du licenciement que, parallèlement

bornant à énoncer que la résidence de Mme X... à Abidjan, à la date du 4 mars 1992, résultait d'un contrat de location du 1er février 1992, sans rechercher si Mme X..., qui était à cette époque, parallèlement

il résulte des constatations de l'arrêt attaqué que les faits reprochés aux exposants consistaient en la diffusion d'écrits faisant état de la constitution, par la direction de la MJC, de dossiers parallèles

starting kit MM2" et une machine Huber, n° série Hub U 09 0461, aux motifs que les parties n'ont pas permis à la cour de vérifier qu'une telle demande de restitution peut être ordonnée immédiatement, en parallèle

sociales en leur interdisant d'exploiter une société concurrente, est valable sans contrepartie financière et opposable à ces derniers en leur qualité d'associé, peu important qu'ils aient acquis en parallèle

liquidation, et a ainsi violé l'article 1315 du Code civil et, d'autre part, que le taux de l'astreinte définitive ne peut pas être modifié par le juge lors de sa liquidation ; que si celui-ci peut, parallèlement

aggravé, il estimait qu'il n'était plus possible de statuer sur les bases du rapport déposé par le docteur X... et que, souhaitant remettre en cause les décisions de première instance, il avait parallèlement

l'employeur quant à la prise en charge de l'amortissement litigieux et en autoriser la récupération pendant dix ans sur le prix du repas servi aux salariés, la contribution de l'employeur étant parallèlement

ainsi qu'elle y était invitée, si son abstention n'était pas constitutive d'une faute délictuelle ; 3 / qu'après avoir introduit une action civile à l'encontre des cautions, le CEPME a introduit parallèlement

l'assiette des cotisations du régime de protection sociale des personnes non salariées des professions agricoles auxquelles ils sont assujettis au titre d'une activité de chef d'exploitation exercée parallèlement