Conception des zones § 1. Une zone de diffusion d'alarme doit englober une ou plusieurs zone(s) de mise en sécurité. Chaque zone de mise en sécurité doit englober une ou plusieurs zone(s) de détection. § 2.

Article 4

—

La sous-direction des ressources humaines, dirigée par un fonctionnaire du corps de conception et de direction de la police nationale assisté d'un adjoint appartenant à ce même corps, est chargée des actes de gestion courante se rapportant aux personnels

Article 2

—

Ils participent à la conception et à la mise en œuvre des politiques publiques dans ces domaines.

Article 41

—

L'académie fixe les orientations générales et coordonne la conception des formations de la police nationale.

Article 2

—

L'exploitant prend les dispositions nécessaires dans la conception l'aménagement, l'entretien et l'exploitation des installations pour :

Article 21.A247

—

Changements du système d'assurance conception Nota. - voir ACJ 21.A247.

Article 15

—

Ils peuvent créer, administrer ou subventionner des oeuvres professionnelles telles que : institutions de prévoyance, caisses de solidarité, laboratoires, champs d'expérience, oeuvres d'éducation scientifique, agricole ou sociale, cours et publications

Article D331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 81 > 65

Code du cinéma et de l'image animée

genre de la fiction tournées et faisant l'objet de travaux de traitement des images et de postproduction, principalement en France. 2° Les œuvres cinématographiques ou audiovisuelles appartenant au genre du documentaire faisant l'objet de travaux de conception

Article L114-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 28 > 95

Code de l'action sociale et des familles

dispositions relatives à la prévention et au dépistage prévues notamment par le code de la santé publique, par le code de l'éducation et par le code du travail, l'Etat, les collectivités territoriales et les organismes de protection sociale mettent en oeuvre

Article 1

—

Le premier niveau de complexité concerne les travaux à l'identique ne nécessitant pas de plans de conception.

Article 1

—

Le titre professionnel de technicien supérieur en conception industrielle, option systèmes mécaniques, est créé.

Article 6

—

Une installation ne peut être réalisée ou substantiellement modifiée sans que la cohérence entre sa conception et sa réalisation ne soit garantie.

Article R723-61-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 04 > 60

Code rural (nouveau)

La conception, la gestion et la maintenance du système de vote électronique peuvent être confiées à un prestataire technique.

Article 6

—

Dès que l'état d'avancement des plans d'exécution, d'aménagement ou de réutilisation de chaque atelier de l'installation visée, à l'article 1er le permettra, l'exploitant adressera au ministre de l'industrie un dossier précisant la conception détaillée

Article 4-6

—

Les membres du corps des administrateurs de l'Etat affectés au ministère des affaires étrangères et les membres du corps des conseillers des affaires étrangères et ministres plénipotentiaires sont chargés de la conception, de la mise en œuvre et de l'évaluation

Article Annexe

—

FONCTIONS DE CONCEPTION, DE COORDINATION, D'ANIMATION ET DE MISE EN OEUVRE DES POLITIQUES PUBLIQUES EN MATIERE SOCIALE, MEDICO-SOCIALE, SPORTIVE ET CULTURELLE DESIGNATION DES FONCTIONS ELIGIBLES dans les quartiers prioritaires de la politique

Article R543-49

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 60

Code de l'environnement

demande aux agents chargés du contrôle un dossier comportant : 1° Une déclaration écrite attestant de la conformité de l'emballage aux exigences définies aux articles R. 543-44, R. 543-45 et D. 543-45-1 ; 2° Une documentation technique relative à la conception

Article L311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 00 > 35

Code de la propriété intellectuelle

Les auteurs et les artistes-interprètes des oeuvres fixées sur phonogrammes ou vidéogrammes, ainsi que les producteurs de ces phonogrammes ou vidéogrammes, ont droit à une rémunération au titre de la reproduction desdites oeuvres, réalisée à partir d'une

Article 18

—

Ils participent à la conception, à l'élaboration et à la mise en œuvre de la politique extérieure de la France. A ce titre, ils sont chargés de fonctions de conception, d'expertise, de gestion et de pilotage d'unités administratives.

Article 1

—

Est approuvé le cahier des charges (1) relatif à la conception, la construction et l'aménagement d'établissements pénitentiaires.

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