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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0614JUD005342110
14 juin 2016
14 juin 2016
regarder vers le futur, c’est-à-dire [oublier] 200 morts, 1 500 blessés ; mais comment vas-tu oublier 3 000 morts ( sic) ?
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68f1d262e5a8ebce71548306
16 octobre 2025
16 octobre 2025
S'agissant des entretiens et comptes-rendus d'évaluation réalisés avec retard, l'employeur indique qu'il s'agissait d'oublis exceptionnels.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
687732fe7032dd17d194bb71
10 juillet 2025
10 juillet 2025
EGB DE AZEVEDO demeurant [Adresse 3] - [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie BERLAND de la SELEURL CABINET SBA, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officiellecr
61372699cd58014677426eb0
9 août 2006
9 août 2006
ressortir qu'ont été réalisées de l'année 2002 jusqu'au mois de mai 2004, de nombreuses importations de résine de cannabis depuis le Maroc via l'Espagne destinées à alimenter les marchés lyonnais et stéphanois
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
633e7046f8faf13e2e973e38
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Jugement du 24 Octobre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 15/11881 APPELANTE Association LA MAISON MATERNELLE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Stéphane Agissant à titre personnel et en tant que cohéritier de sa soeur décédée, demeurant ...
Source officielleCTX Protection sociale
6866dccad33109fd079b3f07
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Il est fait mention d'un accident survenu le 16 juillet 2021, dans les circonstances suivantes : " retour du camion emprunté à son propriétaire suite au nettoyage du magasin - Nature de l'accident : Oubli
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1051931-1088823
13 juillet 2004
13 juillet 2004
rechercher quelle était la volonté du de cujus ainsi que l’effet utile du testament, tout en gardant à l’esprit que l’on ne peut pas présumer que le testateur aurait voulu ce qu’il n’a pas dit, et sans oublier
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:0122DEC003352810
22 janvier 2019
22 janvier 2019
La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 22 janvier 2019 en un comité composé de : Julia Laffranque, présidente, Valeriu Griţco, Stéphanie
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635b7200b201587f74be0368
27 octobre 2022
27 octobre 2022
magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Raphaël WEISSMANN, président, Dominique BRUNEAU et Stéphane
Source officielle3ème chambre 1ère section
662a9fc0c8a1343b8cd62428
25 avril 2024
25 avril 2024
H2O PRODUCTIONS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Stéphane HASBANIAN de la SCP BAYLE & HASBANIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0398 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Anne-Claire
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10533
3 mai 2018
3 mai 2018
chambre A), dans le litige l'opposant à Mme Stéphanie X..., domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur
Source officielle3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9e
7 octobre 2011
7 octobre 2011
APPELANTE SCI EPSILON 8 RCS MONACO, sise [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidé par Me Stéphane MEGYERI, avocat au barreau de NICE substitué
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca3
11 janvier 2006
11 janvier 2006
Le 29 janvier 2004, l'employeur lui notifiait par lettre recommandée avec accusé de réception un avertissement suite à la plainte d'un client pour son accueil déplorable et oubli de la fermeture du capot
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b0793bcaf505db6967af
6 juillet 2023
6 juillet 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue en audience publique du 13 Avril 2023 tenue par WEISSMANN Raphaël, Président, et STANEK Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb43
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Ne pas oublier de changer la position (je viens de le faire) DISPONIBLE. Moralité de cette histoire : ne pas reporter au lendemain ce qu'on faire le jour même !
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6711faa67603bf88a18845b9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
déclaration d'appel du 08 février 2021 APPELANT : [X] [M] [C] de nationalité Française Profession : Architecte, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me GHASSEMEZADEH substituant Me Stéphane
Source officielleSociale A salle 2
65375f67974d258318455047
20 octobre 2023
20 octobre 2023
HÔTEL DE L'ESPERANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Stéphanie ZAKS, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033acfdb6986860fb72afd9
26 avril 2017
26 avril 2017
COUR : L'affaire a été débattue le 21 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Antoinette COLAS, Présidente Mme Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Mme Stéphanie
Source officielle19e chambre
6035e2860ae41148cac819c3
4 février 2016
4 février 2016
cour : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2015, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Aude RACHOU, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane
Source officiellePage 5 sur 15