l'arrêt attaqué (Paris, 18 juin 1997) a, par une interprétation que les termes ambigus de la clause définissant les biens assurés rendait nécessaire, jugé que les dommages subis par la concubine du neveu

voie publique lors de son retour d'une réception pour le départ d'un collègue et que les faits incriminés étaient intervenus sous l'effet de cette agression, dans le contexte d'une grande tension nerveuse

André X... et pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné André X... à indemniser André A... des préjudices liés à une dépression nerveuse

motifs que les poursuites visent une phrase de l'article ("Pour rendre la réalité plus rock'n roll et exorciser son enfance, il aura recours à la drogue et à l'alcool, pour finir miné par la dépression nerveuse

frauduleuse de valeurs appartenant à Jean Y..., d'un document manuscrit daté du 18 septembre 1998 par lequel celui-ci " déclare que tout ce qui est dans mon logement ... à Soursac ... appartient à mon neveu

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Dominique X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder, sa soeur, Mme Nicole X... et, ses neveu

X... et Y..., ses neveux, ont assigné celui-ci en nullité du testament ; Attendu que MM.

; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 24 février 2014), que [L] [Y] est décédée le [Date décès 1] 2010, laissant pour lui succéder sa fille, Mme [X], épouse [H], et son neveu

produit un certificat médical mentionnant une incapacité totale temporaire de huit jours; qu'elle a déclaré aux enquêteurs souffrir d'une coupure à la lèvre inférieure et avoir été très éprouvée nerveusement

produit un certificat médical mentionnant une incapacité totale temporaire de huit jours ; qu'elle a déclaré aux enquêteurs souffrir d'une coupure à la lèvre inférieure et avoir été très éprouvée nerveusement

a institué légataire universel son neveu, M. X... ; que, se prévalant d'une créance de son auteur contre M. Bernard A...                , M.

il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande de requalification de la rupture en licenciement sans cause réelle et sérieuse, faisant valoir qu'à l'époque, il était victime d'une dépression nerveuse

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 30 décembre 2003), que Mme X... et son neveu

[V] [W], ce dernier a fait pratiquer une saisie-attribution des sommes détenues par le notaire chargé du règlement de la succession du père de son neveu, [F] [W], pour obtenir paiement de celles qui lui

Dorly, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat des consorts Y... et de la compagnie MATMUT, de Me Cossa, avocat de la société Transports Neveux et de la compagnie d'Assurances La

Y... reconnaissait ne savoir de cette relation que ce que son neveu lui en avait dit ; plusieurs éléments conduisent à rejeter l'existence d'une telle relation entre Christiane X...

la société Balpe, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1995 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Keltia Nevez

cassation pris de la violation des articles 59, 60, 295, 304 alinéas 3 et 4 du Code pénal ; b Attendu que, pour déclarer qu'il existe des charges suffisantes à l'encontre de Thierry Y... de s'être à La Neuville