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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68676a25ae73470041cef825
3 juillet 2025
3 juillet 2025
L'OURSON BLANC, dont le siège social est situé [Adresse 2] sur appel d'une décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle2ème chambre section A
68f1d5b70b565ec7590f7b9f
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 2ème chambre section A ORDONNANCE DE DESISTEMENT ORDONNANCE N° : N° RG 25/02928 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JWNJ Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF
Source officielle1ère Chambre
6a226426cdc6046d473952fc
4 juin 2026
4 juin 2026
Nous, Nathalie HACQUARD, Conseiller chargé de la Mise en état, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 25/01043 - N° Portalis DBVY-V-B7J-HX2G dans une instance entre les parties suivantes :
Source officielleJAF Cabinet 6
68ed5f0a0da7cb996dcab9af
10 octobre 2025
10 octobre 2025
N° du répertoire général : N° RG 25/03348 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JNMC 26F Demande d’adoption nationale simple JUGEMENT N° JAF CABINET 6 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CAEN JUGEMENT GRACIEUX DU 10 Octobre
Source officielle2ème chambre section A
67ef6c8a9a9834ffd825fb81
3 avril 2025
3 avril 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01696 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I2JU NA TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCABINET JAF 3
65a03bcbea2f9efae42fd84d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Tribunal judiciaire de Bordeaux - Chambre de la famille - CABINET JAF 3 N° RG 19/04401 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TLCS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET [12] JUGEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871dc
2 septembre 2004
2 septembre 2004
./ Madame Nathalie Z... divorcée X...
Source officielle1ère Chambre
68df5d7b4a4e15bf2fe4fb00
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SCHILTE TP, dont le siège social est situé [Adresse 2], représentant : Me Ophélie RAOULT, avocat au barreau de CHAMBERY sur appel d'une décision du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère Chambre
696131cacdc6046d47c3b509
8 janvier 2026
8 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 4] 1ère Chambre ORDONNANCE DE RETRAIT DU ROLE RG N° : N° RG 22/01932 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HD7A Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 2-4
6a210f00cdc6046d4709b6a0
3 juin 2026
3 juin 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 24/07248 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNE33 Ordonnance n° 2026/ Mme [L] [Q] épouse [W] Représentant : Me Nathalie
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467128.20230214
14 février 2023
14 février 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018259648
9 janvier 2008
9 janvier 2008
Marc El Nouchi, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FORUM JARRY, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, Commissaire
Source officielle2ème Chambre
696a6dafcdc6046d478c6031
15 janvier 2026
15 janvier 2026
RG N° : N° RG 21/01366 - N° Portalis DBVY-V-B7F-GXWT Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle1ère Chambre
6780bc807876e75543d1c66a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
RG N° : N° RG 22/01053 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HAPN Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
671c867fa2a1858e05800cd5
16 octobre 2024
16 octobre 2024
saisine : 17 Octobre 2022 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 21/05195 rendue par le TJ hors JAF
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466524.20230214
14 février 2023
14 février 2023
Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Soltner, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101015
26 octobre 2011
26 octobre 2011
. ; qu'en effet, la production par Nathalie X... de la copie d'un courrier adressé à son conseil par celui de son mari, courrier ne visant que la mineure Emma, est complétée par les termes du courrier
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df8caaebb88318fda66c
11 octobre 2023
11 octobre 2023
saisine : 27 Novembre 2020 Date de saisine : 01 Décembre 2020 Nature de l'affaire : Demande d'évaluation et/ou en paiement de l'indemnité d'éviction Décision attaquée : n° 18/07696 rendue par le TJ hors JAF
Source officielle2ème chambre section A
6973552acdc6046d47687e72
15 janvier 2026
15 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 2ème chambre section A ORDONNANCE DE DESISTEMENT N° RG 25/03416 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JXZ2 Affaire : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686f4c9cd3976f57d00d31d2
9 juillet 2025
9 juillet 2025
l'acte de saisine : 18 Avril 2025 Date de saisine : 02 Mai 2025 Nature de l'affaire : Demande de fixation du prix du bail révisé ou renouvelé Décision attaquée : n° 23/16489 rendue par le TJ hors JAF
Source officiellePage 5 sur 89