civil de la mairie d'ORLEANS, - constatait que par acte notarié du 14 mars 1998 de Me M-L., notaire à GOURDON, Monsieur Z... avait reconnu Monsieur Michel X... dit Y... comme son fils naturel sous réserve

], représentée par la Société de Participations Financières de Professions Libérales SPFPL [U] [E], [Adresse 1], comparaissant par Maître Théodore MERAUD, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Michel

DU 28 Avril 2003 ------------------------- G.B/M.F.B Michel X.... C/ Nicole Y...

La commune d'Alizay, Mme D, la société Dorival, la société Goujon Vallée, la société SEBAT, la société Holding Socotec et la société Socotec construction n'étaient ni présentes, ni représentées.

PHILIPPE BUERCH-ANTOINE SCRIVA-FREDERIC GOIRAN & A NTOINE DESNUELLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean Christophe STRATIGEAS Me Nathalie VINCENT Me Jean-Michel GARRY

COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTES : Madame [F] [Y] veuve [Z] [Adresse 3] [Localité 14] Représentée par Me Frédéric QUINQUIS de la SCP MICHEL

arrêt rendu le 20 avril 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit : 1 / de la Chambre syndicale des pharmaciens de Maine et Loire, dont le siège est 30, boulevard Saint-Michel

Michel WACHTER, Président de chambre. M. Marc RIVET, président de chambre et M. Cédric SAUNIER, Conseiller.

N° 224/add CG -------------- Copies authentiques délivrées à : - Mes Fidèle et Gourdon, - Me Michel, - Me Algan, le 22.08.2024.

Michel A..., demeurant ..., 5°/ de M.

./ Michel Y... AC / AMB / VR ARRÊT RENDU LE deux Octobre deux mille sept COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M.

délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel

procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 NOVEMBRE 2025, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Mme Michelle

, avocat au barreau de VERSAILLES (51) Me Michèle DE KERCKHOVE, avocat au barreau de VERSAILLES (C26) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

Le 17 janvier 2013, le véhicule a subi une avarie affectant les goujons de roues et, après des expertises effectuées à l'initiative des parties, la société Retailleau a assigné la société Bernis devant

Michel ZJ..., demeurant "Villa Michel", Impasse Turgot, 06110 Le Cannet, 93°/ M. Sylvain ZK..., demeurant "L'Estérel Eden", ..., 94°/ M. Patrick ZL..., demeurant ..., 95°/ M.

Michel I..., 3 / de M. Milton C..., demeurant tous trois PK 16,8, côté Montagne, 98717 Punaauia (Polynésie française), 4 / de Mme X...

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michelle TORRECILLAS, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.