Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 26 février 1988), que la société de Meersman, qui avait été constituée entre les époux X..., leur fille et leur gendre, ayant été mise

l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, dès lors que les traitements sont disponibles au Sénégal et que la situation personnelle de l'intéressé, originaire de Méouane

N° RG 25/00737 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T5NT MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00737 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T5NT NAC: 54Z FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Merouane KHENNOUCHE à la SELAS [D]

LA PTITE FAMILLE c/ [N] [O] née [P] MINUTE N° 24/ Du 04 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 22/01161 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ODMS Grosse délivrée à Me Mérouane BRAHMI

6ème Chambre N° PCL : 2026J00201 SAS CM [Localité 1] N° RG: 2026L00671 DEBITEUR SAS CM [Localité 1] [Adresse 1] RCS [Localité 2] : 900259722 - 2021 B 3726 Représentant légal : Sivasangaranathan MEERAN

DELCROIX pour avocat CONTRE Monsieur [H] [C] né le 10 juillet 1992 à MARSEILLE, de nationalité française, marié le 10 juin 2017 à MARSEILLE avec Madame [K] [J], demeurant et domicilié 34 Chemin du Merlan

#Giuseppe Merola mod Nationaal Pensioenfonds voor Mijnwerkers.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Arbeidsrechtbank Hasselt - Belgien.#Sag 45-72.

renseignements ; qu'en affirmant péremptoirement en l'espèce « qu'une liste annuelle d'engagements permettait aux membres de l'ensemble d'organiser leurs activités artistiques, et constituait pour les mélomanes

MMA IARD en qualité d'assureur de la société MEDUANE HABITAT [Adresse 1] [Localité 3] SOCIETE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d'assureur de la société MEDUANE HABITAT [Adresse 1] [Localité

l'occasion du pourvoi n° Y 19-24.270 formé contre l'ordonnance rendue le 25 octobre 2019 par le président du tribunal de grande instance de Rennes, dans une instance l'opposant : D'une part, à la société Meduane

à payer à la Selarl Racine une somme de 2 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile n'étaient pas visés par le pourvoi formé par la société Mureville et que la société Meressan

Paul X..., 2°/ Mme Arlette X..., divorcée De Meersman, demeurant tous deux ...

Dampvalley-Saint-Pancras, Demangevelle, Fontenois-la-Ville, Girefontaine, Hurecourt, Jonvelle, La Basse Vaivre, La Neuvelle-lès-Scey, Magny-lès-Jussey, Mailleroncourt-Saint-Pancras, Melincourt, Menoux, Mersuay

[R] [M] [Adresse 1] comparant par Me Anna MEKOUAR [Adresse 2] DEFENDEUR SARLU AQUADISTRIBUTION SARL [Adresse 3] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 841476856 2018 B 4608 Représentant légal : M.

.- FORGET J.L. à Me Merouane KHENNOUCHE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 06 JANVIER 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [5] SITUÉE [Adresse

par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Madame [R] [X] représentée par Me Sarah GHASEM-JUPPEAUX, avocat au barreau de GRASSE Appelants Monsieur [P] [C] représenté par Me Mérouane

Mahault, 5 / de Mme Marie-Claire B..., 6 / de Mme Merciane B..., 7 / de Mlle Dominique B..., 8 / de M. Gérard Y..., demeurant tous quatre Castérat, 97122 X...

A..., immeuble Merrouche Slimane Z... à Birkhadem (16330) Algérie ; Mme Y... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 19 octobre 1993 par lequel