antiquaire spécialisé dans les gravures anciennes, a organisé en son établissement la vente à des confrères parisiens d'une édition complète de l'histoire naturelle de Buffon, illustrée de gravures de Martinet

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 mars 2024, l'EARL du Marconnet et M.

(ci. arrêt attaqué, page 8, 1er considérant) ; "qu'il en résulte clairement que, si les chasseurs marchent vers le nord-est, ils poussent le gibier vers une ligne ouverte de plus de mille mètres, mais

X... n'avait pas exécuté normalement ses fonctions dés le début de la période de préavis, agissant de façon malhonnête par la tenue d'un double langage à son employeur et aux clients et par le détournement

société Andritz AG Salzburg, la société Deufol Austria GmbH et la société Tria Spa ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Atem LLC (la société Atem) a acheté à la société Darlet Marchanet

la SCI [Adresse 2] (la SCI) a confié à Mme [B], avocate, la défense de ses intérêts, notamment dans les litiges l'opposant, d'une part, à l'une de ses locataires, la société Studio Marcadet

(l'exploitant), exploitant agricole, est propriétaire de parcelles à Châteaudouble situées à proximité du canal de la Martinette alimenté notamment par la rivière Lierne.

Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de M.

Jean-Pierre Z..., domicilié [...], 5°/ à Mme Marinette Z..., épouse A..., domiciliée [...], 6°/ à Mme Monique B..., veuve Z..., domiciliée [...], 7°/ à M.

En ce qui concerne le caractère anormalement bas de l'offre du groupement A Marconnet / SAS Court : 12.

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 juin 2022), aux termes d'un acte du 8 février 2008, intitulé « vente de fonds de commerce », la société Togo a cédé à la société Gaïa sa branche d'activité Marcon Music

l'escroquerie ; qu'Hubert Y... était de mauvaise foi lorsqu'il se permettait de critiquer les experts judiciaires ; que la distance le séparant de son client était de nature à favoriser ses entreprises malhonnêtes

nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la mise en liquidation judiciaire de la société anonyme Bâtir 2000 et des sociétés à responsabilité limitée MDE et Hameau du Marclet

Lors de sa venue le commissaire de justice a constaté que : « L'entrepôt et la maisonnette sont fermés à clefs. Je frappe à la porte mais personne ne m'ouvre.

utilisation de moyens frauduleux, vous prive de tout droit à garantie et expose à des poursuites pénales et retient que l'assureur n'a pas dès lors à démontrer la mauvaise foi de l'assuré ou l'intention malhonnête

X... a reconnu être l'auteur des écrits apposés sur ce feuillet, de même que de la caricature, non visée par la plainte, figurant sur le même feuillet, représentant une marionnette de lapin portant les

par la partie civile et tels que repris par l'arrêt lui-même tendant à la présenter comme l'instigatrice d'un prosélytisme tyrannique et planifié sous l'influence de son époux dont elle était la marionnette

Statuant de nouveau, Rejette l'ensemble des demandes de la société MARIONNETES FLEURS.