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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Proc. coll. civiles
670d8c609ace530007580612
7 octobre 2024
7 octobre 2024
SELARL [8], Mandataire Judiciaire, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 septembre 2024: Mme Martine RIVET, magistrat honoraire, juge rapporteur, Mme Morgane
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62c91ab2f3eafe9fcf075f5f
8 juillet 2022
8 juillet 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Gilles Balay, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Séphora Louis-Ferdinand
Source officielleRéférés civils
6786b67cdf5b5c7d10ca5120
13 janvier 2025
13 janvier 2025
FONCIA SAINT LOUIS, S.C.I. CHANTALICE, S.D.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e05e
1 juin 2011
1 juin 2011
TEAM MEDIA INTERACTIVE 4/ 6 Avenue Morane Saulnier 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par Me Sylvain JOYEUX, avocat au barreau de PARIS S. A. R. L.
Source officielleChambre 2-3
69d3c2d9cdc6046d474d164f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[S] [A] [Y], [Adresse 3], absent, représenté par Me Morian Mahmoudi, avocat (A0670), présent.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00941
22 mars 2011
22 mars 2011
Morgan X..., domicilié "Le Gué l'Evêque", ..., 45260 Lorris, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Grivel, conseiller
Source officielleCour d'Appel
é exercée par la société Logement francilienc/M. Robert X
6253cd9bbd3db21cbdd93d95
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Cour : Jugement du 23 Juin 2015- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 03398 APPELANTE SA LOGEMENT FRANCILIEN prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège au 51 Rue Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d920
3 mars 2011
3 mars 2011
.- Y... sur leur requête conjointe, homologuant la convention définitive des époux qui fixait chez la mère la résidence des deux enfants : - Morgan, né le 21 mai 1991, - Steven, né le 19 août 1996,
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207290_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Sogno, - les conclusions de Mme D, - et les observations de Me Morvan pour M. et Mme A, et E pour la commune d'Hostun et la société Valrim Aménagement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6871efa557f38d6b27c27653
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[Adresse 8] [Localité 10] Représentée et assistée de Me Louis-marie PILLEBOUT du LLP SIMMONS & SIMMONS LLP, avocat au barreau de PARIS, toque : J020 S.C.I.
Source officielleChambre Civile
6549e309bc1a528318e09725
30 octobre 2023
30 octobre 2023
[B] [Z] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 4], demeurant lieu-dit [Adresse 5] Représenté par Me Morgan NEUFFER de la SELARL MORGAN NEUFFER, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officiellesoc
61372146cd580146773f2701
20 juin 1990
20 juin 1990
Jean-Louis Y..., demeurant Route de Notre Dame du Pe, Morannes (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juillet 1985 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de Mme Thérèse
Source officiellecomm
6137236ccd580146774098c6
16 mai 2000
16 mai 2000
Montanes représentait en donnant pouvoir à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918cb
30 juin 2014
30 juin 2014
Greffier, lors des débats : Mademoiselle Morgane PETELICKI, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
6786b421df5b5c7d10ca4824
14 janvier 2025
14 janvier 2025
INTESA SANPAOLO SPA Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Louis COULAUD Me Arnaud DELOMEL Me Christian ORENGO Me Elodie VERDEUN Me Morgane VIGNAUD ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91af7
6 octobre 2014
6 octobre 2014
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Christine MISSOUX, Conseiller et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller et de lui-même.
Source officielle2ème Chambre civile
6686eaade74459e0c7ed3a7e
1 juillet 2024
1 juillet 2024
La société PV-CP-City sous-loue leurs biens à une clientèle étudiante et institutionnelle.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02571_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Mathieu, service d'anesthésie-réanimation, rue du Morvan 54511Vandoeuvre les Nancy cedex et au Docteur B F dont l'adresse professionnelle est située au CHRU de Nancy Brabois, institut Louis Mathieu, service
Source officielleChambre A - Commerciale
660cf2567c1ccb0008628bed
2 avril 2024
2 avril 2024
La société Morgane Groupe, mise en demeure par lettre de la société GTD du 5'octobre 2016, a refusé de procéder à la cession.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f019
5 octobre 2011
5 octobre 2011
. - Mandataire liquidateur de ATASCO FRANCE C/ Mokrane Y... ...
Source officiellePage 5 sur 225
MORVAN, Louis, Adrien
21/05/2026
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MORVAN, Louis, Joseph
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
05/03/2026
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MORVAN, Ghislain, Joseph, Jean-Louis
12/09/2025
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MORVAN, Mathieu Louis
15/07/2025
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DELHAYE, Alexis, Laurent, Grégory, MORVAN, Patrick Michel Jean Louis
Cession sous acte authentique en date du 18/10/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Cours Jean Moulin 63570 Brassac-les-Mines, Adresse du nouveau propriétaire: 3 S Jean Moulin 63570 Brassac-les-Mines
19/11/2024
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