. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 septembre 2001), que la Banque Duménil Leblé (la banque) s'est constituée caution solidaire à concurrence d'un certain montant des obligations de garantie

J... et Mme S..., pour le prix de 180 000 euros ; qu'estimant que cette vente avait été réalisée grâce à son intervention, l'agent immobilier a assigné les sociétés L'Escorial et J...leali en paiement

-En conséquence, débouter la SCI LEBEL de l’intégralité de ses demandes.

SUR L'IRRECEVABILITE DU POURVOI SOULEVEE PAR LECELLIER ET LA COMPAGNIE GENERALE D'ASSURANCES : ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 1ER DU DECRET N 67-1210 DU 22 DECEMBRE 1967, LE POURVOI EN CASSATION

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF D'UNE ORDONNANCE DE REFERE EN CE QU'ELLE AVAIT AUTORISE LESELLIER, PRIS EN QUALITE D'ELECTEUR, A SUPPRIMER DES AFFICHES

de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales et 248 du Code de procédure pénale : " en ce que la cour d'assises était composée notamment de Mme Lesellier

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lebel, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lebel, - les conclusions de M.

Hauts-de-France Arras, la société Nettelet expertises, devenue la société Expertise & concept Reims, la société Casterot expertise, devenue la société Lang & associés Nord-Est, et la société Beaumont Lecolier

Leullier et l'affirmation que le licenciement est dépourvu de cause réelle et sérieuse sont ellesmêmes dépourvues de tout fondement en violation des articles 4 du nouveau Code de procédure civile, 1134

jugée, en application du dernier alinéa de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, par une formation composée de trois juges des référés et a désigné Mme Topsi, conseillère, et Mme Lebel

LESELLIER DANIEL ET FILS n' a pas comparu et n'a pas constitué avocat.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 août 2023, la SARL Pierre-Yves Lebel demande au tribunal de lui rembourser le crédit d'impôt " métiers de l'art " au titre de l'exercice

A F D, représenté par Me Letellier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 janvier 2021 par laquelle le préfet de la Drôme a rejeté sa demande de regroupement familial présentée en faveur

À l’audience du 16 janvier 1986, Mme Letellier avait déposé un mémoire en défense.

Letellier n'est pas susceptible d'avoir exercé une influence sur le jugement de l'affaire. Par suite, la requête du Conseil national de l'ordre des infirmiers ne peut qu'être rejetée.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 978 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la SCP Stéphane Lecellier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 978 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que la SCP Stéphane Lecellier