Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008130761
23 mai 2003
23 mai 2003
-327 du 20 février 1959 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Burguburu, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Defrénois, Lévis
Source officielleciv1
613721c8cd580146773f7494
24 mars 1993
24 mars 1993
Lesec, avocat général, Mlle Yrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseillerrégoire, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de Mme A..., les conclusions de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90692
23 juin 2022
23 juin 2022
[Z] [E], ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [O] [D] épouse [U], ayant la SCP Marc Lévis pour avocat à la Cour de cassation, la société MMA IARD, ayant
Source officielleChambre 3
DTA_2401596_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
de l'Etat le versement à Me Lévi-Cyferman de la somme de 1 200 euros.
Source officiellesoc
61372206cd580146773f99ce
23 mars 1994
23 mars 1994
Girard-Thuilier, Barberot, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les observations de la SCP Defrenois et Lévis
Source officiellesoc
613722a2cd580146773ff6cc
6 mars 1996
6 mars 1996
Lyon-Caen, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Girard-Thuilier, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2300420_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
B A, représenté par Me Lévi-Cyferman, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 octobre 2022 par laquelle la préfète de la Meuse a rejeté sa demande de titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402296_20240911
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2024, Mme A B, représentée par Me Lévi-Cyferman, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence
Source officielleChambre 3
DTA_2300640_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
par Me Enard-Bazire, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 5 juillet 2022 du directeur de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes « soleil couchant » de Lurcy-Lévis
Source officielleciv3
613721cecd580146773f788b
30 mars 1993
30 mars 1993
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de la société Plâtres Lambert
Source officielleciv3
61372242cd580146773fb814
10 juillet 1994
10 juillet 1994
Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Toitot, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat des Assurances Mutuelles de France, de
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60040
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [K] Pourvoi n° : B 22-18.397 Demandeur(s) : la société Gan assurances Avocat(s) : la SCP Marc Lévis Défendeur(s) : la société
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61276
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 25-17.210 Demandeur(s) : la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles d'Oc - Groupama d'Oc Avocat(s) : la SCP Marc Lévis
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2303533_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Vu les procédures suivantes : I- Par une requête enregistrée le 11 décembre 2023 sous le n° 2303532, Mme C A épouse B, représentée par Me Lévi-Cyferman, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au
Source officiellesoc
6137215ecd580146773f32bc
27 septembre 1990
27 septembre 1990
Feydeau, conseiller référendaire, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de la Banque nationale de Paris, de Me Garaud, avocat de l'URSSAF de la Vienne, les conclusions de M.
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f222a
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Mourier, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de la société Inter Exo, de la SCP Desaché
Source officiellecomm
613721c1cd580146773f6e85
15 décembre 1992
15 décembre 1992
Hatoux, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grimaldi, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01577
24 septembre 2013
24 septembre 2013
travail : Attendu, selon le jugement attaqué, que l'union syndicale solidaires Sud commerces et services a désigné le 24 mai 2012 Mme X... en qualité de délégué syndical de l'établissement Dames Lévis
Source officielleciv3
613721a0cd580146773f55d9
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90192
9 février 2023
9 février 2023
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Penouel, ayant la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Gan assurances, ayant la SCP Marc Lévis
Source officiellePage 5 sur 268