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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8e3
31 octobre 2011
31 octobre 2011
FAITS-PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES Des relations ayant existé entre monsieur William Y... et madame Amélie X... est issu l'enfant : - Kévin, né le 11 mars 2010.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008177185
8 octobre 2004
8 octobre 2004
décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision de l'ambassadeur de France au Ghana refusant de délivrer un visa d'entrée en France à ses enfants Joyce, Irène, Kévin
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9f
9 décembre 2013
9 décembre 2013
En revanche, le père ne donnant plus de nouvelle de l'enfant majeur Kévin, elle demande de pouvoir désormais, verser la contribution alimentaire directement entre les mains de l'enfant, et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90257
8 février 2013
8 février 2013
Kévin X... Delphine X... Jimmy X... Mackaël X...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000008017571
15 janvier 2001
15 janvier 2001
Kévin X..., - les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200164
5 février 2015
5 février 2015
Les éléments de la procédure se rapportant à cet accident établissent que Kevin A...était sérieusement blessé tandis que Jenna Marie Karen X...décédait des suites de l'accident.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR02482
14 avril 2010
14 avril 2010
Kévin, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 16 octobre 2009, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viol aggravé, violences aggravées et
Source officielleChambre civile
62ea101941b41fe2e9b5c9a7
5 juillet 2022
5 juillet 2022
par Me Alban-Kévin AUTEVILLE de la SELAS ALLIAGE SOCIETE D'AVOCAT, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur [SL] [LA] [Adresse 1] [Localité 11] Représenté par Me Alban-Kévin AUTEVILLE de la SELAS
Source officielleciv1
6137243ccd58014677413d40
25 novembre 2003
25 novembre 2003
l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches tel qu'exposé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que, pour fixer la résidence habituelle des enfants Inga et Kevin
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100610
28 mai 2014
28 mai 2014
elle souligne que depuis de nombreuses années, elle a toujours assumé les frais relatifs aux enfants qui vivent avec elle et que Gérard X... n'a jamais acquitté la moindre pension ; il est constant que Kévin
Source officiellecr
6137266ecd58014677425831
26 novembre 2002
26 novembre 2002
et, partant, de la mort de la victime qui s'en est directement suivie ; que Clive X... a procédé à des travaux de restauration de la maison de Joséphine Z..., en compagnie d'un autre artisan-maçon, Kevin
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e728
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Nathalie Y... et Christophe X... se sont mariés le 11 juillet 1998 à Jeumont sans contrat préalable et trois enfants sont issus de leur union : - Kévin né le 19 mars 1991, - Priscillia née le 11 mai
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2211591_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 22 septembre 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à C D, Kevin
Source officiellecomm
613721c0cd580146773f6daa
9 février 1993
9 février 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Kévin, société en nom collectif dont le siège social est ... (2e),
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99e
10 avril 2008
10 avril 2008
Anna Maria Agissant es qualité d'administratrice légale de son fils mineur Kevin Demeurant... intimée, citée en mairie le 19. 02. 2008 (A. R. signé le 21. 02. 2008), comparante, sans avocat.
Source officielleTrib. de Commerce
69f749edcdc6046d47718c49
23 avril 2026
23 avril 2026
ENTRE : L'ETAT FRANÇAIS, représentée par le Préfet de Région, agissant par la DEAL MARTINIQUE [Adresse 1] [Adresse 2] SCHOELCHER Représenté la SELAS ALLIAGE SOCIETE D'AVOCAT agissant par Maître Alban-Kévin
Source officielleciv1
613723c7cd5801467740e0ef
2 octobre 2001
2 octobre 2001
X... et Mme Y... se sont mariés le 13 janvier 1990 ; que l'épouse a donné naissance, les 4 août 1991 et 29 septembre 1992, à deux enfants, prénommés Kévin et Tristan ; que le divorce des époux a été prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91026
24 janvier 2014
24 janvier 2014
ARRET No 14/ 26 du 24 Janvier 2014 ASSISTANCE EDUCATIVE Kévin X... Coralie X...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA01243_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
pouvoir la décision du 25 octobre 2021 par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice, a rejeté, d’une part, la demande de nomination de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) « Kevin
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cb3
24 novembre 2003
24 novembre 2003
Ils exposaient que de l'union de leur fils Sébastien avec Nadine A... sont issus trois enfants : - Damien né le 24 juin 1989, - Kévin né le 10 mars 1991, - Cassandra née le 1er mai 1994.
Source officiellePage 5 sur 90
DUPUIS, Kévin, Alain, Emile
19/07/2026
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Grenier, Lorenzo Kevin André Jean-Louis
19/07/2026
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KEVIN BAUD
19/07/2026
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SPORTES, Kevin, FREDERIC
Acte sous seing privé en date du 01/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 03/07/2026, Dossier 2026 00029763 référence 6904P61 2026 A 02580 Adresse de l'ancien propriétaire : 118 Rue Dedieu 69100 VILLEURBANNE. Adresse du nouveau propriétaire : 118 Rue Dedieu 69100 VILLEURBANNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
19/07/2026
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BOUTEILLER, Kevin
19/07/2026
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