CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 997 résultats pour « Jean- Baptiste LE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9000e

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

En l'espèce, les allégations de Marion X...selon lesquelles Jean-Baptiste Y... se désintéresserait de son enfant ne sont pas soutenues par le moindre élément et sont contredites par l'appel de Jean-Baptiste

Source officielle

Page 5 sur 300

← PrécédentSuivant →
CC

cr

édure suiviec/Patrick Y

613725aacd5801467741fa0a

Cassation

29 mai 1996

29 mai 1996

observations de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL; Statuant sur le pourvoi formé par : - BUREAU Jean-Baptiste

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7895fcdc6046d477a1bb7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f78b9ecdc6046d477a401f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick MUDARD, Juges Consulaires, Monsieur Hervé JEAN-BAPTISTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf5bd3db21cbdd8ebaa

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

Jean-Baptiste X... a été engagé par la société LA UNE, exploitante d'une discothèque, à la fonction d'accueil et de sécurité.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 25 Avril 2000c/Monsieur X

6253c85abd3db21cbdd85059

Appel

26 septembre 2000

26 septembre 2000

Jean-Baptiste né le xxxxxxxxxxxxxxxxà Joigny (89) Fils de père inconnu et de X...

Source officielle
TJ

RLJ

69d55fd5cdc6046d47712021

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Jean-Baptiste SIRVENTE, vice-président chargé des fonctions de juge commissaire suppléant au Tribunal Judiciaire de Draguignan, assisté de Madame Charlotte DURY, greffier, lors des débats et de Céline

Source officielle
CC

cr

613725f9cd58014677421fb9

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

Jean-Baptiste, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 13 janvier 2000, qui l'a condamné, pour homicide involontaire et infraction à la réglementation relative à la sécurité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91143

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Jean Baptiste X... né le 26 septembre 1935.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00894

Cassation

7 mai 2014

7 mai 2014

Il convient d'infirmer le jugement en ce qu'il a débouté Jean-Baptiste X... de ses demandes en paiement des indemnités de rupture et dommages- intérêts pour rupture irrégulière et abusive.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007796911

Admin. suprême

8 août 1990

8 août 1990

Jean-Baptiste X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dd6

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Par déclaration en date du 6 octobre 2016, Monsieur Jean-Baptiste X... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
TJ

TPRX

69d54d43cdc6046d476fde8b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

A l’audience du 22 janvier 2026, le syndicat des copropriétaires de la résidence Jean-Baptiste Lebas 120 situé 120 rue Jean-Baptiste Lebas 59100 Roubaix, représenté par son syndic SQUARE HABITAT NORD DE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70dcfcdc6046d476cdf12

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En défense, la SARL GROUPE JEAN BAPTISTE, représentée par son conseil, a déposé son dossier de plaidoirie dans lequel figure des conclusions non visées par le greffe et dont la preuve de la notification

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2115416_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Par la présente requête, le syndicat des copropriétaires du 3-5, villa Jean-Baptiste Luquet et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92334

Appel

27 mars 2015

27 mars 2015

est irrecevable, - de débouter Joseph Jean-Baptiste X... de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions plus amples et contraires, - de condamner Joseph Jean-Baptiste X... au paiement de la somme

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163580

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

secrétariat le 13 juillet 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Taverny à sa demande de copie, au format électronique, de documents relatifs au panneau publicitaire situé à l'angle de la rue Jean-Baptiste

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459639.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

Vu la procédure suivante : La société Jean-Baptiste Audy a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler la décision du 7 avril 2017 par lequel le directeur général de l'établissement national

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2101914_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Le désistement du collège Saint Jean-Baptiste de la Salle étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200578

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

Guelfe et Jean-Baptiste X... ; que Catherine Y... ayant procédé le 28 mai 1998 à une donation-partage entre ceux-ci, M. Jean-Baptiste X... a assigné M.

Source officielle