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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137241bcd580146774125ad
16 septembre 2003
16 septembre 2003
a été établi avant le 31 décembre 1985, la jauge à prendre en considération, pour bénéficier de l'exonération prévue par le premier de ces textes est la somme des jauges de l'ensemble des bateaux, qui
Source officielleTPX SGL CG FOND
67fea96e7a459da3dcdebbad
10 avril 2025
10 avril 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 10 Avril 2025 DEMANDEUR: Monsieur [Z] [Y], né le 01 mars 1968 à [Localité 6] (Guinée) - demeurant [Adresse 3] Non comparant, représeentée par Maître Sophie JAERGER
Source officiellechambre 1-4
69d107f9cdc6046d4717be93
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Présentation de la société JALG La société JALG est domiciliée à Paris au 10 rue de Penthièvre 75008 Paris, est immatriculée sous le numéro de RCS 532 664 547, et exerce une activité de marchand de biens
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDEc/SCEA JEAN ET FILS
616246c0af0a1de0eb1b649c
21 novembre 2013
21 novembre 2013
EXPOSE DU LITIGE La société portugaise VIGMA LDA a effectué au cours des années 2007, 2008 et 2009 des prestations viticoles pour le compte de la SCEA JAEN ET FILS, gérée par M. [D] [E] [X].
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000042659688
7 décembre 2020
7 décembre 2020
demande au juge des référés du Conseil d'Etat, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au Premier ministre de supprimer toute obligation de jauge
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e510245082
16 octobre 2024
16 octobre 2024
a été repositionné par les Établissements Pelras ; ' et que l'expert judiciaire a expliqué au jour de l'expertise, le désordre affectant la jauge du carburant n'existait plus du fait de la réparation
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58aa9
23 novembre 1982
23 novembre 1982
SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 9 OCTOBRE 1974, JAEN HERNANDEZ A VENDU A TREMEGE UNE MAISON EN COURS DE CONSTRUCTION, -
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0929DEC000088007
29 septembre 2009
29 septembre 2009
SECTION DECISION Application no. 880/07 by Birthe LUNDQUIST against Denmark The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting on 29 September 2009 as a Chamber composed of: Renate Jaeger
Source officiellecomm
6079d35b9ba5988459c587fb
22 octobre 1996
22 octobre 1996
continuation, adopté par jugement du 17 juin 1986, prévoyant le paiement des créanciers en 10 ans, la première annuité devant être réglée le 30 juin 1987 ; que les sociétés Hôtellerie service publicité et Jaeger
Source officiellesoc
6079b1db9ba5988459c53d4d
5 juillet 2006
5 juillet 2006
attaqué (conseil de prud'hommes de Montmorency, 4 juillet 2003), Mme X..., engagée en 1995 et titulaire d'un mandat de membre de la délégation unique du personnel au sein de la société Kerry produits Jaeger
Source officielleRétentions
6307108e7786aac563f275a7
24 août 2022
24 août 2022
Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant, assisté de Maître DJORFE substituant Maître Fabien LARGE-JAEGER
Source officielleciv3
60794ce89ba5988459c4782f
29 septembre 1999
29 septembre 1999
fond relatives aux actes de procédure doivent être accueillies sans que celui qui les invoque ait à justifier d'un grief ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 17 décembre 1997), que la société Jaep
Source officielleciv1
60794c189ba5988459c44ab6
16 février 1988
16 février 1988
qui partait en vacances, est tombée en panne sur l'autoroute du Sud ; qu'il est résulté de l'expertise technique que la boîte de vitesse était hors d'usage en raison du défaut de remise en place de la jauge
Source officiellesoc
6137265fcd58014677425109
7 janvier 1998
7 janvier 1998
Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., engagée le 23 septembre 1969 en qualité d'ouvrière spécialisée par la société Jaeger et dont le contrat
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-204661
3 septembre 2020
3 septembre 2020
(n o 20752/07) et OMEGATECH ENTERPRISES LTD (n o 24612/07)) 29/03/2018 29/03/2018 19001/05 RJ IMPORT ROGER JAEGER A.G.
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
66a2a4cd6b28f3ce99fa7ca5
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Visite du 17 mars 2021 Visite du 1er septembre 2021 Relevé de Mme [D] 29 septembre 2022 Façade côté jardin Jauge 1 haute 7,9 ° Jauge 2 intermédiaire 6,5 ° Jauge 3 basse 4,7 ° Jauge 1 haute 8,10 ° Jauge
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fca72cd2e7fb35f58ae2d95
14 octobre 2020
14 octobre 2020
Selon la méthode dite à la jauge, la valeur locative correspond à la recette journalière théorique maximum (jauge) x un coefficient.
Source officielleChambre 17 (SC)
66b5b1041eb0145eaea82ee0
6 août 2024
6 août 2024
Jean-Luc JAEG, substitut général Nous, Peggy HEINRICH, conseiller à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté de Isabelle MULL, greffier, statuons
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd8587e
10 mai 2001
10 mai 2001
PLAIDANT par Maître BRETAGNE-JAEGER, Avocat au Barreau de PARIS (P.209). DOSSIER R.G.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310429
16 septembre 2021
16 septembre 2021
[H] a posé les jauges et mars 2015, date à laquelle M.
Source officiellePage 5 sur 320
JAEGER FRERES
12/07/2026
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JAEGER, Erin
10/07/2026
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JAEGER
05/07/2026
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JAEGER WILLIAM
28/06/2026
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JAEGER, Armande, Nicole
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELAS MJE Me Mathieu EHRHART, 3 rue du Hohwald CS 40094, 67302 SCHILTIGHEIM CEDEX - N° RG : 25/00810
21/06/2026
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