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Codes de loi français

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102 résultats pour « Hugo CASTRES CCC »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Emerainville Meaux - Esbly Moret - Episy Nangis-les-Loges Sèvres (Deux-) Thouars Yvelines Beynes - Thiverval Chavenay - Villepreux Saint-Cyr-l'Ecole Val-d'Oise Mantes - Chérence Somme Abbeville Montdidier Péronne - Saint-Quentin Tarn Castres

Article ANNEXE

—

Etouvie ; Quartier Nord ; Quartier Sud-Est Tarn (81) Albi Cantepau ; Lapanouse, Saint-Martin Aussillon La Falgalarié Carmaux Quartiers Nord : Cambous, Cérou, Europe Castres Aillot, Bisséous ; Laden, Petit Train

Article Annexe

—

Pantin 132 Sous-station : 79 et 81, rue Victor Hugo. 133 Dépôt d'autobus : 168, avenue Jean-Jaurès. 134 Dépôt de matériel : 146, rue de Paris.

Article 2

—

Saint-Benoît 1 Tribunal judiciaire de Saint-Denis de la Réunion 1 Tribunal judiciaire de Saint-Pierre de la Réunion 1 Cour d'appel de Toulouse Tribunal judiciaire d'Albi 1 Tribunal de proximité de Castelsarrasin 1 Tribunal judiciaire de Castres

Article (35 à 38)

—

Rue du Pont Neuf CHATEAUROUX Rue Jean-Jacques Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor Hugo

LEGIARTI000030463520

—

BOURGOGNE SIH CH MONTCEAU-LES-MINES BOURGOGNE SA CLINIQUE CHIR LE PRÉ-PASTEUR (CLINIQUE DU PRÉ) PAYS DE LA LOIRE CLINIQUE VICTOR HUGO

Article Annexe 2

—

Ouest et Albi Sud) ; 81014 Anglès ; 81018 Arthès ; 81026 Bellegarde; 81031 Le Bez ; 81034 Boissezon ; 81037 Brassac ; 81038 Brens ; 81039 Briatexte ; 81052 Cambon ; 81053 Cambounès ; 81054 Cambounet-sur-le-Sor ; 81062 Castelnau-de-Brassac ; 81065 Castres

Article Annexe I (suite)

—

Ain Toussieux 01 Ain Viriat 02 Aisne Athies-sous-Laon 02 Aisne Belleu 02 Aisne Bézu-le-Guéry 02 Aisne Blesmes 02 Aisne Brasles 02 Aisne Brumetz 02 Aisne Bussiares 02 Aisne Castres

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

Article Annexe

—

bis, rue Courtois. 83 Lots affectés à des postes de redressement et d'alimentation ayant reçu les numéros 3 et 4 dans l'état de division en volume portant sur l'immeuble sis à l'emplacement de l'ancienne sous-station Pantin : 79 et 81, rue Victor-Hugo

Article Annexe I

—

1991 ; Itamiante, 24, rue d'Armaillé, 75017 Paris : de 1950 à 1978 ; Majac/Sofajoint, 3, rue de Seine, 91170 Viry-Châtillon : de 1920 à 1998 ; Plâtres Lambert, 228, route de Meaux, BP 6, 93410 Vaujours : de 1970 à 1982 ; Roxor, 45, boulevard Victor-Hugo

Article Annexe I (suite)

—

Saveuse 80 Somme Thézy-Glimont 80 Somme Vers-sur-Selles 81 Tarn Albi 81 Tarn Arthès 81 Tarn Burlats 81 Tarn Cambon 81 Tarn Cambounet-sur-le-Sor 81 Tarn Castelnau-de-Lévis 81 Tarn Castres

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT DU TARN Communes d'Albi, Bertre, Brens, Cadalen, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère, Cambon, Castelnau-de-Lévis, Castelnau-de-Montmiral, Castres, Combefa, Gaillac, Garrevaques, Garrigues, Giroussens, Graulhet, Jonquières, Labastide-de-Lévis

Article 2

—

; 46° Le 3 juillet 2024, le site de célébration de Lens, situé place Jean Jaurès, incluant la chaussée, la rue de Metz ainsi que le parking public Eiffia, délimité par l'angle des rues Berthelot, Diderot et René Lanoy et par l'angle des rues Victor Hugo

Article 1

—

Musée Victor Hugo. Yvetot. Musée municipal des ivoires. Pays de la Loire Loire-Atlantique (44). Blain. Musée des arts et traditions populaires. Bourgneuf-en-Retz. Musée du pays de Retz. Châteaubr

LEGIARTI000021672911

—

131 010,66 241 913,34 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI - 93 - 157 ETIENNE Marcel Montreuil 76 699,00 3 834,95 72 864,05 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2007 RHI (SAINT-OUEN)87 bd Victor Hugo

Article 1

—

Haute-Garonne (31) Toulouse 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Hautes Pyrénées (65) Tarbes 2 Haute-Garonne (31) Toulouse 31 Haute-Garonne (31) Ramonville 1 Sous-total gardien 34 Responsable de résidence Tarn (81) Castres

Article ANNEXE

—

: 6 octobre 1993 : 150 000 : : Cannes (06) : 17 décembre 1993 : 1 000 000 : : Cannet (Le) (06) : 20 décembre 1993 : 100 000 : : Carpentras (84) : 22 novembre 1993 : 100 000 : : Castres

Article Annexe II

—

Caourep, 10, avenue de la Grande-Armée, 75017 Paris, puis 20, rue Hauteville, 75010 Paris, puis 245-249, avenue d'Argenteuil, 92270 Bois-Colombes, puis 36, rue Victor-Hugo, 92600 Asnières : de 1960 à 1985.

Article ANNEXE 3

—

BOURGOGNE FRANCHE COMTE 701 701 700785090 700004096 FAM VILLAGE DES HAUTS PRES PH 8 159,90 8 159,90 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710007188 EHPAD LES JARDINS MEDICIS PA 5 809,60 5 809,60 BOURGOGNE FRANCHE COMTE 01711 710974650 EHPAD VILLA VICTOR HUGO

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