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740 résultats pour « Hugo BARGES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10 cab 10 J

677c2a786f491b6d2638e78b

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Alexandre BOIRIVENT de la SELARL BK AVOCATS - 438 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’AVOCATS - 638 Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES

Source officielle

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TJ

Chambre 10 cab 10 J

66980994b60c111a421b8f11

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

DB2H-W-B7F-WL5G Notifiée le : Expédition et copie à : Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS - 538 Maître Antoine ROUSSEAU de la SELARL B2R & ASSOCIÉS - 781 Maître Frédérique BARRE

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1cfb8cdc6046d47292b66

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

240 rue Championnet 75018 PARIS RCS B 479474215 Partie demanderesse : comparant par Me Barbara LE BEL Avocat au Barreau de Versailles ET : SAS INSITEO, dont le siège social est 23 Boulevard Victor Hugo

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c125dcdc6046d4729fd58

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/05/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS GPIS SECURITE [Adresse 1], RCS 901658542 DEMANDEUR - avocat non comparant Maître GERVAIS DE LAFOND Hugo -RACINE- -

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00312

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 312 F-D Pourvoi n° M 18-25.106 Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215025_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Bouchardon, juge des référés, - les observations de Me Béarnais, substituant Me Hugon, avocate de la requérante, qui fait valoir à la barre qu'une erreur de droit a été commise au regard de la clause

Source officielle
CE

6ème / 1ère SSR

CETAT:CETATEXT000028337147

Admin. suprême

13 décembre 2013

13 décembre 2013

2006, le préfet a transféré à la société Énergie verte de Teyssode l'autorisation pour l'utilisation de l'énergie hydraulique de la rivière Agoût conférée au premier propriétaire du moulin de Saint-Hugon

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f31eff47bd0e19a239d4b1

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

APPELANT Monsieur [O] [K] (intimé sur la procédure principale, mais requérant dans la présente saisine) né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Hugo

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742717b

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

départ des délais d'un certain nombre de garanties et vaut prise des lieux ne pouvait intervenir qu'une fois les travaux totalement achevés et ce construction par construction, et non simplement à la barre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10147

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

Huglo, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Barbé, conseiller référendaire rapporteur, M. Maron, conseiller, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10080

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Huglo, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, Mme Barbé, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01415

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

C..., de lui délivrer un badge d'accès magnétisé d'accès à Servair 1 et à l'ensemble des services de cet établissement, un badge d'accès magnétisé d'accès à Servair Siège et à Servair Réunion et condamner

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67ef71728d5c08d4a262e6c4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par jugement du tribunal de grande instance de Marseille du 9 janvier 2018, la SCI Hubo a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93764

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

, ni représentée Madame Christine X... ... ... 97139 LES ABYMES Comparante en personne ayant pour conseil, Maître Claude CHRISTON (Toque 28), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d5e2a18bd08ce40d28

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

de la SELARL BARRE - LE GLEUT - 42 Maître Hélène DESCOUT de la SELARL CONSTRUCTIV’ AVOCATS - 638 Maître Cécile LETANG de la SELARL CVS - 215 Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709

Source officielle
CC

comm

61372342cd58014677407782

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Huglo, Mme Mouillard, conseillers référendaires, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10009

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10009 F Pourvoi n° U 21-20.985 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10010

Cassation

18 janvier 2023

18 janvier 2023

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10010 F Pourvoi n° V 21-20.986 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8545f

Appel

23 novembre 2000

23 novembre 2000

LEGAUX Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LAMBERT Avoués Assistée de Maître MOUSTARDIER SUBSTITUANT SCP HUGLO-LEPAGE (Barreau de PARIS) INTIME COMMUNE DE PORNICHET , ayant son siège social 120

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2017:SO17011

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Huglo, conseiller doyen, Mme Geerssen, MM. Chauvet, Maron, Deglise, Mme Farthouat-Danon, M. Betoulle, Mmes Slove, Basset, M.

Source officielle