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4 555 résultats pour « Geoffrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd6

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 17122 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juillet 2013- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 10937 APPELANT Monsieur Geoffroy

Source officielle

Page 5 sur 228

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CC

civ3

61372515cd5801467741ad8d

Cassation

2 mai 2007

2 mai 2007

, a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne, ensemble, la société de Geoffroy et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906e8

Appel

27 mai 2013

27 mai 2013

Geoffrey X..., Mme Marie-Angélique Y... épouse X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110527

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

LBAC, p. 10 et Geofred, p. 10) ; que, pour retenir l'existence d'un trouble manifestement illicite, la cour d'appel s'est bornée à retenir que les sociétés LBAC et Geofred auraient contrevenu aux autorisations

Source officielle
TJ

Service des référés

6699737307d408f8d4c2e9cc

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

GEOFFROY GUICHARD IMMOBILIER, S.A.S. BRASSERIE DU STADE C/ S.A.R.L. LUMIA CARRELAGES, S.A.S.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00602

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

X... a été engagé par la société de Geoffroy en qualité de gérant-chef de cuisine ; que, par avenant du 25 septembre 2005, il s'est vu assigner par son employeur divers objectifs ; qu'il a été licencié

Source officielle
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000042397491

constitutionnel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

Geoffrey F. et autre [Conditions d'incarcération des détenus] - Non conformité totale - effet différé

Source officielle
CC

civ1

6137214bcd580146773f29a1

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Geoffroy de X..., de Me Choucroy, avocat des consorts de X..., les conclusions de M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6a173a75cdc6046d4725967a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

barreau de PARIS, vestiaire : #D0010 Monsieur [Q] [F], demeurant Représenté légalement par Mme [D] [F] - [Adresse 1] chez M. et Mme [A] - [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Geoffroy

Source officielle
TJ

Chambre 3 - JEX mobilier

68e88b8e3ea43407b9fbbf5b

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[X] [Y] Mme [M] [Y] Notification à Me Geoffrey JUAREZ par lettre simple Dossier JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE JUGE DE L’EXECUTION LE SEPT OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, LE TRIBUNAL, composé lors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8def9

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Des relations de Monsieur Bernard X... et Madame Marianne Z...est issu un enfant, Geoffrey, né le 18 juin 2003.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd34a4cdc6046d471ec34f

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

PARTIES PREFECTURE DE LA HAUTE LOIRE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [A] [B] [

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd34e8cdc6046d471ec871

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

PARTIES Mme [E] [Y] préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [U] [F] né le 03 Octobre 1993

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd34c7cdc6046d471ec5f8

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

PARTIES Mme [T] [J] préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [O] [W] né le 20 Octobre 2002

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd349acdc6046d471ec293

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

PARTIES Mme PREFETE DE L’ISERE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy GOIRAND, avocat au barreau de LYON, substituant Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, [L] [M] né le 29

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2515427_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

statué sur sa légalité : 1°) de suspendre les effets de l’arrêté du 26 mars 2025 n° PC 094 081 24 00002 délivrant permis de construire une mosquée à la SCI Nour Assalam à l’angle de la rue Léon Geoffroy

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6667e88df63d990008817ec1

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Toute référence à la notion de motif légitime telle qu'elle est développée par la société Etablissements Geoffroy est par conséquent sans objet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92f9a

Appel

1 mars 2016

1 mars 2016

N DOSSIER N 16/ 03 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 1er mars 2016 Geoffroy X...

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b789c3ba90f51dc1622

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

vestiaire : D1922 Monsieur [D] [M], [Adresse 1] Représentant : Me Aurélie GEOFFROY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1922 C/ Société DUO 102 KERAUTRET S.A.S.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63bfb3065e2fbe7c900437b2

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

DERICHEBOURG PROPRETE ET SERVICES ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Yvan MONELLI de la SELARL MBA & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me LAMIAUX avocat pour Me Geoffrey

Source officielle