lorsqu'il n'y a point de consentement, lequel doit être exprimé au moment de la célébration ; qu'en affirmant que pour tous les témoins directs du mariage de Cécile Y... et Christophe X..., le râle ou gémissement

fait de leur action anti-inflammatoire, les fonctions lésées par des brûlures, des inflammations et la douleur ; qu'il résulte de l'examen et de l'analyse des propriétés et indications des différents gels

A la suite d'une inspection, les 16 et 17 mars 2010, l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) a constaté que de nombreux implants avaient été fabriqués à partir d'un gel

Y... s'était porté caution solidaire envers la Banque nationale de Paris (BNP) de tout engagement de la société Big Gel, dont il était le directeur général ; que cette société ayant été déclarée en redressement

réalité de difficultés économiques du groupe qui gelait toute embauche", ce dont elle a déduit qu'il n'existait pas de poste disponible pour Mme X..., cependant que les difficultés économiques et le gel

rémunération dépendent d'éléments détenus par l'employeur, celui-ci est tenu de les produire en vue d'une discussion contradictoire ; que par suite, en écartant les allégations de la salariée relatives tant au gel

le Groupement agricole d'exploitation en commun du Roussillon (GAEC) a commandé à l'EURL société Urri consultat l'installation, sur un certain nombre d'hectares, d'un système de protection contre le gel

Y..., agent immobilier, de gérer un immeuble ; que celui-ci ayant été loué à une personne qui s'est révélée insolvable et l'installation de chauffage ayant été détériorée par le gel, Mme Z... a assigné

X... a été engagé par la société Saint-Genis par plusieurs contrats successifs de travail saisonnier à compter du 17 janvier 2000 ; qu'il a quitté brutalement son emploi le 17 août 2001 ; que le lendemain

Guislain, Hector, Marie-Joseph Y... de Saint-Barthélémy de Gelas, 2°/ de Mme X..., Marie-Josephé, Germaine Y... de Saint-Barthélémy de Gelas, née Behaghel, demeurant ensemble au Château de Beaurepaire

en ce qui concerne les montants des demandes de santé actuelles et de l'assistance temporaire par une tierce personne, le préjudice d'agrément, les montants du fauteuil roulant, du tapis de course, du gel

condamnée à garantir son assurée, la société des Tuileries de Saint Parrès, qui avait fabriqué et vendu des tuiles qui, utilisées en 1979 pour la couverture d'un pavillon d'habitation, se sont révélées gélives

qu'ami proclamé de Michel C., Pierre Botton avait fait l'objet il y a deux ans d'un début d'enquête fiscale pour l'une de ses sociétés portant sur les années 1987 et 1989 et que ce contrôle avait été "gelé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gel 2000, société anonyme, dont le siège est CD 17, 91613 Ballancourt

(Essonne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 19 avril 1990 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes, au profit de la société Top Gel, BP 21, Rosières (Aube), défenderesse à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gelor, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28

X... en 1991 en raison du gel, et dans un autre courrier du 11 octobre 1994, informait M.

Sur le pourvoi formé par la société Capper, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1998 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de la société Geffi