Lormont : - rive de Garonne jusqu'aux limites de sections AV/AX ; - limite nord des parcelles AV n°s 277 et 60 ; - limite est des parcelles section AV n°s 60, 61, 258 et 44 jusqu'à la rue Gabriel-Dedieu ; - rue Gabriel-Dedieu jusqu'au chemin de fer

Article ÉTAT A

—

(En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu - 3 184 151 1101 Impôt sur le revenu - 3 184 151 12.

Article ÉTAT A

—

(Article 7 de la loi) Voies et moyens pour 2015 révisés (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION

Article 2-1

—

Houdan, 92330 Sceaux ; - le 3 août et le 4 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Vanves, situé place de la République, 92170 Vanves ; - du 24 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel

LEGIARTI000020648453

—

CHAPITRES SERVICES TITRE III TITRE VIII TOTAUX Milliers de francs. Milliers de francs. Milliers de francs.

Article Annexe I

—

LS 427041 LE MEROU Marseille MA 308314 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LE TRIOMPHANT Cherbourg CH 448993 LEA GABRIELLE

Article Annexe II

—

la taille de l'entreprise L'évaluation de la qualité du tri des carcasses ne peut pas être rigoureusement identique selon qu'elle est conduite dans un très petit abattoir à chaîne non automatisée ou dans un abattoir industriel abattant plusieurs milliers

Article Annexe

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ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu ― 560 555 1101 Impôt sur le revenu ― 560 555 12.

Article 1

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Carte, P'tit-du-feu, Gabriel du feu. Seiurus noveboracensis. Sylvette des ruisseaux. Seiurus motacilla. Sylvette hoche-queue. Seiurus aurocapillus. Sylvette couronnée. Coereba flaveola. Sucrier à poitrine jaune.

Article Annexe

—

Département des Hauts-de-Seine : Asnières : 119 Dépôt d'autobus : 19, avenue Gabriel-Péri. Issy-les-Moulineaux : 120 Bâtiments sociaux : 197 à 211, quai de Stalingrad.

Article 287

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 08

Code général des impôts

Les valeurs révisées sont arrondies au millier d'euros. 3 bis. Les redevables qui remplissent les conditions mentionnées au 3 pour déposer la déclaration mentionnée au 1 par trimestre peuvent opter pour un dépôt mensuel.

Article Annexe 2

—

LA VIGEANE Nantes NT 5229 LADY GODIVA Concarneau CC 545332 LASSE Bayonne BA E40281 LE CANOT 13 Arcachon AC 905106 LE FORBAN Toulon TL 326377 LE GABIO Les Sables-d'Olonne LS 427041 LE MONDE EST PLUS LOIN Port-Vendres PV 836038 LEA GABRIELLE

Article (21 à 29)

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Boulevard Paul Doumer Boulevard Trimolet DIJON Avenue Champollion DIJON 21 Boulevard Trimolet Boulevard Jeanne d'Arc DIJON Boulevard Paul Doumer DIJON 21 Boulevard Jeanne d'Arc Boulevard Gabriel

Article Annexe II

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Le roman hispano-américain : Crónica de una muerte anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina

Article 2-1

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de Loir-et-Cher (41), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Blois ; 17° Le 26 août 2024, le site de célébration de Chartres, situé place des Epars incluant les rues du Grand Faubourg et Gabriel

Article Annexes

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ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu ― 300 000 1101 Impôt sur le revenu ― 300 000 12.

LEGIARTI000021946862

—

ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu 1 512 000 1101 Impôt sur le revenu 1 512 000 13.

LEGIARTI000039240198

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Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis Monteil Rodez Lycée professionnel Charles-de-Gaulle Muret Lycée professionnel Renée Bonnet Toulouse Lycée professionnel Roland Garros Toulouse Lycée professionnel Gabriel

LEGIARTI000024415947

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ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS (En milliers d'euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION 1. Recettes fiscales 11. Impôt sur le revenu ― 518 480 1101 Impôt sur le revenu ― 518 480 13.

Article A47 A-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 80 > 47

Livre des procédures fiscales

Aucun séparateur de millier n'est accepté ; 3° Les zones alphanumériques sont cadrées à gauche et complétées à droite par des espaces ; 4° Les dates sont exprimées au format AAAAMMJJ sans séparateur.

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