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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
6782092efa7a008e5409f38e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
YM MOTORS Copie exécutoire délivrée le : à : Me BOITTIN Me GABORIT Copie délivrée le : à : TC Saint-Nazaire Extreme Limite YM Motors RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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2 juillet 2015
2 juillet 2015
APPELANTE SARL CHARLYPARK, prise en la personne de ses représentants légaux, n° Siret : 413 704 610 ayant son siège au [Adresse 2] Représentée et assistée sur l'audience par Me Pierre-andré GABORIT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03563_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 octobre 2020 et un mémoire enregistré le 9 septembre 2022, Mme C, représentée par Me Gaborit, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleDROIT COMMUN
68e03f3474e929a9d8fd163f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Madame GRANSAGNE Marine, lors des débats Madame GABORIT
Source officielleJAF
67f5946abbf04ef7857c364c
7 avril 2025
7 avril 2025
DEMANDEUR Madame [U] [J] épouse [V] née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Florence DENIZEAU de la SCP DENIZEAU GABORIT
Source officielle1ère chambre
68e894acd8f6cc6d55dd401c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[R] [E] [V] [Adresse 10] [Localité 1] Représentés par Me Laetitia Gaborit de la Sep Gaborit - Sammour, avocate au barreau de Nice Représentés par Me Karline Gaborit, avocate au barreau de Nîmes
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d17b
21 octobre 2008
21 octobre 2008
représenté par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assisté de Me GABORIT, avocat au barreau de NICE Madame Michèle B... épouse Z...
Source officielleChambre civile 1
68643bae0bb2f8a66ca6489e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
disposition au greffe date indiquée à l’issue des débats ENTRE : Madame [R] [H] née le 04 Février 1967 à LOUDEAC (22600), demeurant Le Parc d’en Haut - 22150 PLOEUC-L’HERMITAGE Représentant : Me Mathilde GABORIT
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6865a3e772b7e1b6bf1e2da9
2 juillet 2025
2 juillet 2025
sis [Adresse 6] représentée par Maître Thomas DROUINEAU de la SELARL 1927 AVOCATS, avocats au barreau de POITIERS, COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Cyril BOUSSERON, Président GREFFIER : Edith GABORIT
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6865a3e772b7e1b6bf1e2db1
2 juillet 2025
2 juillet 2025
siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jérôme GARDACH, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Cyril BOUSSERON, Président GREFFIER : Edith GABORIT
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307370_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représentés par Me Gaborit, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Castelnau-le-Lez à leur verser la somme de 22 379,30 euros en réparation de leurs préjudices ; 2°) de mettre
Source officielle3e chambre civile
6780badaf25437b69df75ae8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[O] [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Fleur GABORIT substituant Me Thierry BERGER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Thierry CARLIER
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302145_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 août 2023, Mme A B représentée par Me Gaborit demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 19 juillet 2023, par laquelle le centre
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00107_20250203
3 février 2025
3 février 2025
A, représenté par Me Gaborit, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 3 janvier 2025 de la juge des référés du tribunal administratif de Nice ; 2°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du
Source officielle1ère chambre
6618cf137935f50008be43d7
11 avril 2024
11 avril 2024
EXPRO, JCP d'ALES, décision attaquée en date du 04 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 23/00144 Monsieur [N] [I] [L] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Karline Gaborit, avocat au barreau
Source officielleciv1
613721a3cd580146773f5787
4 février 1992
4 février 1992
Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Gaborit de Montjou, de Me
Source officielleDROIT COMMUN
69cef8a0cdc6046d47ead711
2 avril 2026
2 avril 2026
représenté par Me Gérald FROIDEFOND, avocat au barreau de POITIERS, COMPOSITION : JUGE DE LA MISE EN ETAT : Stéphane WINTER, 1er Vice-président GREFFIER : Damien LEYMONS, lors des débats Edith GABORIT
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
6865a3e572b7e1b6bf1e2d88
2 juillet 2025
2 juillet 2025
DEFENDEUR : Monsieur [B] [T] es qualité de liquidateur de la SASU ULTRA MOTOR demeurant [Adresse 2] non constitué COMPOSITION : JUGE DES RÉFÉRÉS : Cyril BOUSSERON, Président GREFFIER : Edith GABORIT
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab13da9e15c5132045be
1 avril 2025
1 avril 2025
PÔLE SOCIAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 1er AVRIL 2025 DEMANDERESSE Madame [Z] [X] demeurant 24 boulevard Saint Just - Appartement 94D - 86000 POITIERS, représentée par Me François GABORIT
Source officielleDROIT COMMUN
68e03f6c74e929a9d8fd195d
3 octobre 2025
3 octobre 2025
procédure orale, sans représentation obligatoire COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline, Magistrat à titre temporaire GREFFIER : Madame GRANSAGNE Marine, lors des débats Madame GABORIT
Source officiellePage 5 sur 203