de leur ancienneté, Michel A... a fait valoir sa bonne foi ; que la phrase prononcée par Michel A... prend place dans un dialogue entre le journaliste et son invité, Bruno C..., délégué national du Front

l'on atteigne des hommes et des femmes dans ce qui fait la grandeur de leur mission, policiers ou maire », alors que la demanderesse au pourvoi, auteur d'un blog critiquant l'action politique du maire Front

X... ajoute même dans la Méditation Sensuelle "combien de fois certains d'entre nous auraient-ils souhaité être embrassés par leur père autrement que du bout des lèvres ou sur le front, caressés, pétris

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 8 novembre 2001), que le 15 mars 1975, Manuel Dos X..., alors âgé de 14 ans, circulait sur son cycle de front

Lennon, assurée auprès de la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Bretagne Pays de la Loire (la société Groupama), le remplacement des menuiseries extérieures de trois logements situés en front

volontaires sur François Z... avec usage d'une arme ; "aux motifs que François Z... avait raconté qu'il se trouvait dans un pré, à côté de son tracteur, lorsque Auguste X... lui avait donné un coup sur le front

du médecin, et ce dernier, enserrant sa taille de ses deux mains ; qu'il commença à la caresser sur les épaules, le dos, les fesses et les seins, et à l'embrasser sur les joues, dans le cou, sur le front

X... et l'association Front national en réparation du préjudice occasionné par la diffusion, à l'occasion des élections européennes, d'un tract intitulé "Immigration - Insécurité", comportant des propos

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la Société FROST & SULLIVAN LIMITED à payer à M.

seule pouvait l'expliquer la sous-alimentation ; que, par ailleurs, l'animal portait des blessures sur la tête et l'ensemble du corps ; qu'à certains endroits, l'os était visible ; que, suite au frottement

décotes applicables : - holding – minorité – illiquidité" tandis que l'expert avait conclu, dans son rapport, que la décote qu'il appliquait était justifiée par la moindre liquidité des titres, des frottements

#Commission européenne et Conseil de l'Union européenne contre Front populaire pour la libération de la Saguia el-Hamra et du Rio de oro (Front Polisario).#Rectification d’arrêt.

service ; certes la conduite d'une motocyclette d'une seule main, à une vitesse pouvant dépasser les 90 kilomètres heure, tout en tenant une arme de l'autre en direction d'un automobiliste roulant de front

réalisation de plusieurs investissements immobiliers similaires ; qu'en estimant que la circonstance que l'emprunteur était gérant d'une société ayant pour objet une activité immobilière et avait mené de front

. ; que Bruno X... déclarait que son frère Max avait reçu l'appel téléphonique sollicitant de l'aide et que ce dernier s'était rendu seul sur le front de mer afin de rencontrer Eric B... ; que Max X...

d'appel a déclaré Jean-Marie X... coupable de subornation de témoins ; "aux motifs que les premiers juges ont relevé qu'il existait une hiérarchie importante au sein des structures que constituent le Front

demeurant 1, place Francheville, à Périgueux (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre B), au profit de la société Les Dômes de Saint-Front

terme de "populisme", il était nécessaire qu'il exprime son opinion en caractérisant politiquement son adversaire par un terme manifestant sa réprobation complète des idées politiques défendues par le Front