coups et blessures volontaires sur la personne de sa mère et de sa soeur ; "aux motifs propres et adoptés du jugement que les 30 novembre 1987 et 17 mars 1988, Mme X... a porté plainte contre son fils

mènent l'une contre l'autre ses deux familles, "cette enfant est déchirée et ne sait plus situer ses repères (...), qu'elle est toujours en quête de son histoire", et qu'il fallait "aider cette petite fille

légitime ; "aux motifs que le très jeune âge de Laetitia X... lorsque les agissements de son père ont commencé, les différences de force en présence, les artifices employés par X..., excluent que sa fille

M. et Mme [R], agissant en qualité de représentants légaux de leur fille mineure, [C] [R], M.

réparation de son préjudice moral, 400 000 francs en réparation de son préjudice matériel, 20 000 francs en remboursement des frais d'obsèques, d'autre part et en sa qualité de représentant légal de sa fille

francs au moyen d'un prêt de 16 700 000 francs d'une durée de deux ans, accordé par la banque Joire Pageot et Martin, dénommée ensuite banque des Flandres et, désormais, Flandres contentieux (le chef de file

Omar Z... était fils de A... et de B... Fatma, filiation identique à celle de M.

D... faisant état du refus par le mari du retour de l'épouse et de l'accès au domicile du fils Jean ; alors enfin que la cour d'appel qui constate expressèment les écarts d'humeur du mari et la présence

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Jeanne X... est décédée, le 1er février 1994, laissant pour lui succéder ses quatre fils

Louis X... au profit de ses enfants Mme Agnès X..., sa fille, et de M.

Antoinette, veuve A..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Mathias A..., -2°)- D...

; le second examen... n'apportait pas d'éléments déterminants... ; ces déclarations ne permettaient donc pas d'infirmer les déclarations de la jeune fille... en revanche, ces constatations paraissent

familiales qu'elle percevait lorsqu'elle avait deux enfants à charge ; que Mme veuve Y... et sa fille Vanessa disposaient donc, pour chacune d'elles, de ressources inférieures à ce qu'elles étaient

pornographiques et il a, par ailleurs, admis devant le juge d'instruction qu'il se masturbait dans sa chambre (en précisant que ses filles avaient pu le voir dans cette activité, par le trou de sa serrure

toutefois de faire application de ce texte, aux motifs erronés qu'il ne concernerait pas les père et mère de l'enfant, la cour d'appel a violé l'article 371-4 du code civil ; 2°/ que le lien de filiation

Y..., les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que Mme veuve Guérin et sa fille

propriétaire, observation faite que c'est par erreur que l'ordonnance de renvoi se réfère à une souscription intervenue le 10 mars 1982, au lieu du 10 septembre 1982 ; que, de même que la remise à sa fille

W... sur sa fille Y... V..., aux motifs que cette expertise, si elle était ordonnée, serait manifestement vaine « dans la mesure où M. Q...