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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
98 résultats pour « Faustine LANTILLON-RAY »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II-12 (art. A212-176)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 46
Date et signature (1) Rayer la mention inutile.
Article ANNEXE 9
Durée : Conformément aux prescriptions de l'arrêté susmentionné, la présente garantie financière est valable à compter [SUPPRIMER OU RAYER LE TIRET INUTILE] : -du [INSCRIRE UNE DATE EN DUR SITUÉE AVANT LA DATE DE LA DEMANDE DE CONTRAT D'ACHAT] et expire
Article Annexe 61-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 10
Il s'engage : 1° A ne pas consacrer plus : -de 20 % ; -ou 10 % (rayer la mention inutile) de la durée de service hospitalier hebdomadaire à laquelle il est astreint ; 2° A s'identifier dans le système d'informations comme réalisateur des actes et consultations
Article Annexe I
Le stage se déroule au cours du .................................. de l'année universitaire ............................ pour une période allant du ..................... au ..................... (1) Rayer la mention inutile.
Article ANNEXE III
. * Merci de rayer la mention inutile.
Article 1
La Barotte - Haute Côte-d'Or V Agent de maintenance nautique 250r 3 ans Chambre de métiers du Var - Institut de promotion et de formation aux métiers de la mer (IPFM) V Installateur de réseaux de communications très haut débit-FTTH 255s 3 ans Faustine
Article ANNEXE II
. * Merci de rayer la mention inutile. II.
Article Annexe à l'article R422-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96
A défaut d'accord amiable sur le prix des actions à l'expiration du délai de trois mois mentionné à l'alinéa précédent, le juge fixe ce prix et prononce si nécessaire le transfert de propriété. (1) Rayer la mention inutile.
Article Annexe III
DJOU ETT K Kilo KI L Lima LI M Mike MA N November NO VEMM O Oscar OSS P Papa PAH PAH Q Quebec KÉ BEK R Roméo RO S Sierra SI ER T Tango TANG U Uniform YOU OU V Victor VIK W Whiskey OUISS X X-ray
Article Annexe à l'article R422-14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17
(1) Rayer la mention inutile. 8. Cessions d'actions. I.-Agrément par la société.
Rudacovitsc II (Loys Equipement), Saint-Faustin, Québec (Canada). Rudy C-120 13 x 13 b) Rudy c) 720 Double ressort cadre simple. Rudy C-160 16 x 16 b) Rudy c) 721 Double ressort cadre simple.
Observations : .... (1) Rayer les mentions inutiles (2) Applicable uniquement aux véhicules des catégories internationales N2 et N3 dont le poids total roulant autorisé est supérieur ou égal à 12 tonnes.
Article 2
Sur le territoire de la commune de Marseille : - du 20 juillet au 6 août 2024, les équipements et installations référencés “ Marseille Stadium ” (MRS), situés entre le palais des sports, l'allée Marcel-Leclerc et le boulevard Michelet jusqu'à l'allée Ray-Grassi
Polygonum rayi Renouée de Ray. Potentilla delphinensis Potentille du Dauphiné. Potentilla fruticosa Potentille arbustive. Primula allionii Primevère d'Allioni. Primula auricula Oreille d'ours.
Article Annexe à l'article R422-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95
Si, à l'expiration du délai sus-indiqué, l'achat n'est pas réalisé, l'agrément est considéré comme donné, sauf prorogation du délai par décision de justice à la demande de la société. (1) Rayer la mention inutile. 8.
l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 1° bis Le 9 mai 2024, le site de célébration de Marseille, situé sur le parvis Ganay, place Gabriel-Sénatore, délimité au nord par l'allée Ray-Grassi
LEGIARTI000028325484
du barrage le Claps exclu (Luc-en-Diois) au Rhône ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 183 La Gervanne de la prise d'eau canal Dérot inclus à la Drôme ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 179 Le Bès ID _ 10 _ 01 Drôme L 2 _ 182 Le Rays
LEGIARTI000050672710
773035 6683880 778681 6682060 774040 6675844 2020_01_58-2 Bourgogne-Franche-Comté Nièvre GC_58_012 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 739304 6695750 2 730221 6691195 2020_01_70-1 Bourgogne-Franche-Comté Haute-Saône GC_70_006 BROTTE LES RAY
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