l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre GHESTIN et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

même d'une violation de l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Michel X... a importé, en 1993 et 1994, des cassettes vidéo fournies par la société Far

de la marque "Lancôme" déposée le 25 octobre 1989 en renouvellement de précédents dépôts, enregistrée sous le n° 1 557 084 pour désigner en classes 3 et 21 "tous produits de parfumerie, savonnerie, fards

Justice à PARIS, le vingt et un mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON et les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle GHESTIN et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Justice à PARIS, le cinq septembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

dans son bureau, a préféré aller au domicile de ce dernier pour y laisser une photographie sans mot d'explication et causer ainsi une inquiétude légitime du propriétaire du bien photographié ; qu'Alain Farge

    In addition, as far as Drago Mlakar wishes to pursue this part of his mother’s application, the Court recalls that the complaints raised are closely linked with his mother’s personality and

d'échanges culturels (CIREC) et (ou) le Syndicat indépendant des acupuncteurs traditionnels et des thérapeutes en énergétique chinoise (SIATTEC) et (ou) la Sci du Serre blanc, * 19 bis avenue Guillaume de Fargis

obligations, a, le 29 octobre 1991, accordé aux époux Antoine X... et à Mme Victoria X..., co-emprunteurs, un nouveau prêt de 800 000 francs, garanti par une hypothèque inscrite sur l'immeuble de Mme Victoria Farre

, le quatorze novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

arriérés locatifs, somme arrêtée au 28 octobre 2024 ; - dit n'y avoir lieu à référé s'agissant de la demande relative à la conservation du dépôt de garantie ; - condamné solidairement la société Far

mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

quatorze janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de Me BROUCHOT et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général BONNET

vingt-huit septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me X..., de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Justice à PARIS, le six avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE