CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

89 résultats pour « Etcharry »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2104968_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

jeunes, le tout dans le cadre de la doctrine sociale et religieuse enseignée traditionnellement par l'Eglise catholique romaine ", gère l'école privée hors contrat Saint-Michel Garicoïts, située à Etcharry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8a9f8

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

rénovation d'un bâtiment à usage de grange, acquis à titre gratuit par Mme X... et transformé, pendant la durée de la vie commune, en un immeuble d'habitation ayant servi au logement du couple ETCHEGOYEN-ETCHART

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b0b

Appel

21 novembre 2006

21 novembre 2006

F 03/00354 d'un part, ET :Association INSTEP FORMATION 51 et 53 rue Gambetta 47190 AIGUILLON Rep/assistant : Me Raymond ETCHART (avocat au barreau de BORDEAUX) INTIMÉE d'autre part, ASSEDIC AQUITAINE

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC01983_20230727

Admin. Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

Par suite, le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions de l'article L. 425-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile doit être étcarté. 6.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327927_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Par suite, le moyen doi être éetcarté. Sur la légalité de la décision portant obligation de quitter le territoire français : 11.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6274bc112799a9057d5dcf71

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [O] [Y] [P] [J] né le 03 Octobre 1964 à [Localité 6] de nationalité Française Profession : Electricien, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sophie BAILLOU-ETCHART

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2501389_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Le lot n°1 a été attribué au groupement d’entreprises composé des sociétés Eiffage Route, Etchart GCM et AER.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

64c35c29f01612d969defe9f

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] Représentées par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Assistées de Sophie BAILLOU-ETCHART

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65a0f8bc383a880008fd0980

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

confidentiels se trouve corroborée (pièce n° 34 de la société) par la communication aux débats d'une offre d'achat par la société Sobrim le 17 août 2018 formalisée et signée par une personne dénommée [V] Etchart

Source officielle

Page 5 sur 5

← Précédent