CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

113 résultats pour « Eric LELLOUCHE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9548cb204383decc6edf4

Appel

20 février 2020

20 février 2020

par Me Stéphane DE SEZE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2020 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric

Source officielle

Page 5 sur 6

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdac4199bb15a562dea75fa

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Madame Catherine MAILHES, Conseillère Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fca5be4f5dbe63386db8ad1

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 12 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Monsieur Eric Veyssière, président) PRUD'HOMMES N° RG 18

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fca5be4f5dbe63386db8ad2

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 12 NOVEMBRE 2020 (Rédacteur : Monsieur Eric Veyssière, président) PRUD'HOMMES N° RG 18

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d96b91cdc6046d47d0afab

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SAS NAVITRANS FRANCE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 347920209 Partie défenderesse : assistée de Me Franck GUENOUX, Avocat au Barreau de Rouen (RPJ041780) et comparant par Me Martine LEBOUCQ

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd912cccfd3eead3966a725

Appel

18 juin 2020

18 juin 2020

Veyssière, président, Monsieur Nicolas Duchatel, vice président placé auprès de la première présidente, Madame Emmanuelle Leboucher, conseillère, L'affaire a été fixée à l'audience du 19 mars 2020

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6157f592dfd5cc6bf056eeca

Appel

30 septembre 2021

30 septembre 2021

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 30 SEPTEMBRE 2021 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) PRUD'HOMMES N° RG 19/

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61b44d092d6dd6a61a121d06

Appel

9 décembre 2021

9 décembre 2021

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 907 et 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 octobre 2021 en audience publique, devant Monsieur Eric

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68709e337c3ffdb9560b076b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Société FARO EUROPE GMBH, prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Olivier KRESS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461 et par Me Claire LEHUCHER

Source officielle
CC

civ3

613722e8cd580146774030f8

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Leloup, demeurant "La Tanière", route de Poitrineau, appartement 238, 49400 Saumur, loco veuve de M. Pierre XR... décédé, 29°/ de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdb12b84cf5f2a73ada2eec

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

VEYSSIERE, président Catherine MAILHES, conseillère Emmanuelle LEBOUCHER, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6186284247159504fd50ea0e

Appel

4 novembre 2021

4 novembre 2021

SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 septembre 2021 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9d4f151c61c0f465e9531

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Veyssière, président Madame Catherine Mailhes, conseillère Madame Emmanuelle Leboucher, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fda11035b6bf4540ba54ded

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Veyssière, président, Madame Catherine Mailhes, conseillère, Madame Emmanuelle Leboucher, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91bfa

Appel

3 novembre 2014

3 novembre 2014

.-24100 BERGERAC représentée par Me Dorothée LEBOUC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Frédéric MOUSTROU, avocat au barreau de PERIGUEUX Assignée en intervention forcée. --- = = oO § Oo = =--- Communication

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fd9eb1aadcf8f2b3cc3eb71

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

Veyssière, président, Madame Catherine Mailhes, conseillère, Madame Emmanuelle Leboucher, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

4e chambre civile

62cfb219548bc59fcf4f0f8c

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

APPELANTE : Madame [R] [J] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et par Me Karine LEBOUCHER

Source officielle
CA

15e chambre

635237cc8c924eadffcc4b28

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [Y] [J] né le 10 Juillet 1974 à [Localité 3] (78) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Sylvie GOLDGRAB de l'AARPI LEBOUCHER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdaa63470377c36e8ed4652

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

VEYSSIERE, Président Madame Catherine MAILHES, Conseillère Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7B-J2VG EURL PHARMACIE AUDOYc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

5fd9d491091e0f0ef8732865

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 14 NOVEMBRE 2019 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER) SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 17

Source officielle