Les instruments visés au présent paragraphe sont soumis à une politique de rétention appropriée visant à aligner les incitations sur les intérêts de la société de gestion de portefeuille et des FIA qu'elle gère et sur ceux des porteurs ou actionnaires

Article Annexe 20

—

Ainsi, l’Assurance Maladie s’engage d’une part, à aligner les tarifs de remboursement de ces médecins sur ceux exerçant en secteur à honoraires opposables et d’autre part, à faire bénéficier les médecins souscrivant à cette option des revalorisations

Article 321-125

—

Les instruments mentionnés au présent paragraphe sont soumis à une politique de rétention appropriée visant à aligner les incitations sur les intérêts de la société de gestion de portefeuille et des OPCVM qu'elle gère et sur ceux des porteurs ou actionnaires

Article 2-1

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dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 30 ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines, situé à l'Ile de loisirs de Saint-Quentin-en-Yvelines, rond-point Eric-Tabarly

Article Annexe 18

—

Ainsi, l’assurance maladie s’engage d’une part, à aligner les tarifs de remboursement de ces médecins sur ceux exerçant en secteur à honoraires opposables et d’autre part, à faire bénéficier les médecins souscrivant à cette option des revalorisations

Article D181-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

Code de l'environnement

En cas d'impossibilité de les établir dans l'emprise des voies ou autres alignements exclus du périmètre de classement ou, à défaut, dans celle des routes forestières ou chemins d'exploitation forestiers, le document justifie de cette impossibilité ;

Article 1

—

En milieu urbain, sauf en cas d'impossibilité technique, les arrêts sont aménagés en alignement ou " en avancée ". Les lignes de transport et leur destination sont indiquées à chaque emplacement d'arrêt desservi par celles-ci.

Article L3211-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 29 > 06

Code général de la propriété des personnes publiques

La décote ainsi consentie est alignée sur la décote allouée pour la part du programme consacrée aux logements sociaux.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

b) Construction d'une route à quatre voies ou plus, élargissement d'une route existante à deux voies ou moins pour en faire une route à quatre voies ou plus, lorsque la nouvelle route ou la section de route alignée et/ ou élargie a une longueur ininterrompue

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Alignement de la stratégie informatique sur la stratégie métier. Le schéma directeur informatique : définition, évolution, communication sur le schéma directeur. Plan informatique et démarche de planification informatique.

LEGIARTI000020648453

—

Subvention destinée à aligner le prix des pâtes françaises sur celui des pâtes importées pour la fabrication du papier journal. Encouragement aux producteurs et aux utilisateurs d'engrais. INTÉRIEUR Sûreté nationale. - Matériel.

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

L'Etat veille à la promotion de la préservation, de la gestion durable et de l'implantation des haies et des alignements d'arbres intraparcellaires, en prenant en compte les besoins constatés dans les territoires, dans le but de stocker du carbone, de

Article 35

—

Quand les deux rangées de cartes ont été alignées, le croupier tailleur annonce à haute voix les chances gagnantes.

Article Annexe Ib

—

Le positionnement et/ou la réalisation des massifs sont conformes aux préconisations (dimensions, densité, niveaux, alignements, etc.). Équiper un support.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632pageFin=14723 3.2 Indication de l'axe d'une longue traversée Deux signaux identiques, placés sur la même rive l'un derrière l'autre, forment un alignement marquant l'axe d'une longue traversée.

Article Annexe Ib (suite)

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sous-traitants Bases de données techniques informatisées de l'entreprise Les quantités sont validées à la réception des livraisons, en cours et en fin de réalisation C3.22 Effectuer un contrôle qualitatif : - dimensionnel - géométrique (forme, alignement

Article 2

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organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de La Baule-Escoublac ; 26° Le 6 juin 2024, le site de célébration de Vannes, situé esplanade Simone Veil, délimité à l'est par le quai Eric

Article Annexe Ib

—

dimensions - nature des matériaux et supports - orientation et éclairement, - ouvertures et dégagements, - environnement du chantier C1.33 Caractériser les ouvrages à réaliser : - type et fonction, - volumes, formes et dimensions, - alignements

Article Annexe I (suite)

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Pavage - Pierres alignées et disposées côte à côte suggérant un effet de masse. Plastiline - Matériau modelable permettant l'étude d'une mise en volume.

LEGIARTI000031350582

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* * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Lycée Lyautey * * Maroc Casablanca Lycée Maïmonide * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc El Jadida Lycée OSUI Jean Charcot * * * Lycée : séries ES et S Maroc Essaouira Groupe scolaire OSUI Eric

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