Codes de loi français

Article 1

l'indemnisation du chômage partiel conclu le 12 décembre 1992 entre : - l'Union des industries chimiques et le Syndicat français des enducteurs, calendreurs et fabricants de revêtements de sols et murs ; - la Fédération nationale des industries de corps gras

Article L471-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 60 > 23

0,18 % 0,2 % Papier 0,02 % 0,06 % Plasturgie et composites 0,025 % 0,05 % Fonderie 0,08 % 0,1 % Soudure 0,08 % 0,1 % Matériels aérauliques et thermiques 0,11 % 0,14 % Construction métallique 0,24 % 0,3 % Mécanique 0,08 % 0,1 % Corps gras

Article 9

Examen en vif : Dans le cadre des examens en vif prévus à l'article 11 du décret du 1er septembre 2006 susvisé relatif à l'agrément de la viande d'appellation d'origine contrôlée " Fin Gras " ou " Fin Gras du Mézenc ", l'agent examine l'animal en fonction

LEGIARTI000021973285

Lorsque ce nom est indiqué en majuscules et en caractères gras, cela signifie qu'il est identique au nom du produit figurant dans le chapitre 17 ou le chapitre 18. La deuxième colonne indiquant le nom du produit pertinent est donc vide.

Article ANNEXE 7

Plessis-Trévise (groupe scolaire Rousseau compris) ; - route du Plessis-Trévise jusqu'à la rue Claude-Bernard ; - rue Claude-Bernard jusqu'à la limite nord de la parcelle AM 55 faisant liaison avec la rue Transversale ; - rue Transversale jusqu'à l'avenue Emile-Renaud

Article 5

: : 0,066 : : : Canards gras ... : : 0,044 : : :==================================================================:

Article Annexe 8

Rue Francisque-Sarcey jusqu'à la rue Emile-Augier. Rue Emile-Augier jusqu'à la rue Ferdinand-de-Lesseps. Rue Ferdinand-de-Lesseps jusqu'à la rue Joseph-Fabre. Rue Joseph-Fabre jusqu'à la rue de l'Hort-de-Monseigneur.

LEGIARTI000032745230

BETELGEUSE VANNES VA 745763 BINGA NOIRMOUTIER NO 427423 CALLISTO NANTES NA E28399 CALOU TOULON TL 879913 CAMISARD PORT-VENDRES PV 110820 CAMPILLO MANUEL LORIENT LO 310656 CANASTEL TOULON TL 326414 CHAHUT - - DIAOULIC LORIENT LO 766905 EMILIE

Article Annexe

Acides gras et résiniques polyéthoxylés. 2. Alcools gras polyéthoxylés et les sels alcalins de leurs dérivés sulfatés, ainsi que les dérivés carboxylés, ou leurs sels alcalins, de ces alcools gras polyéthoxylés.

Article Annexe I A

alimentaires ou les acides gras du tall oil ou les huiles acides végétales ou transestérifiés sur huiles végétales alimentaires.

Article (suite 1)

FORMIQUE 17 1779 ACIDE GLYCOLIQUE EN SOLUTION (A 70% OU MOINS) 17 3265 Acide glyoxalique ACIDE GLYOXYLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS) 17 ACIDE GLYOXYLIQUE EN SOLUTION (A 50% OU MOINS) 17 1760 Acide gras

Article 1

. : 1.200 : 3.600 : 150 : : Canards gras ... : : 135 : : : Oies grasses ... : : 90 : : : Lapines mères : : : : : (naisseurs-engraisseurs) : 40 : : 30 : : Lapins à l'engraissement : : 2.000 : 30 : : Veaux en batterie ... : : 36 : : : Apiculture

Article D654-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

moisissures ; 2° L'indice de lipolyse, la lactofermentation, l'adultération et la recherche de réductase microbienne ; 3° L'absence d'inhibiteurs, de Listeria monocytogenes, de Salmonella spp ; 4° Le pH, l'acidité Dornic ; 5° La composition en acides gras

Article D654-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 86

pseudomonas, des entérobactéries, des levures et des moisissures ; 2° L'indice de lipolyse, la lactofermentation ; 3° L'absence d'inhibiteurs, de Listeria monocytogenes, de Salmonella spp ; 4° Le pH, l'acidité Dornic ; 5° La composition en acides gras

Article Annexe 7 ter

DÉPISTAGE NÉONATAL DU DÉFICIT EN ACYL-COENZYME A DÉSHYDROGÉNASE DES ACIDES GRAS À CHAÎNE TRÈS LONGUE Ces réactifs sont adaptés à des méthodes de spectrométrie de masse en tandem permettant le dosage de la tétradecenoylcarnitine (C14:1) à partir de sang

Article Annexe II

La notice est imprimée : 1° Sur un support papier au format minimum de 21 × 29,7 cm (A4), sans limite d'agrandissement homothétique ; 2° En caractères Helvetica (normal ou gras) noirs sur fond jaune.

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

suivants, établis pour chaque espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard, maigre ou gras

Article D654-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 87

pseudomonas, des entérobactéries, des levures et des moisissures ; 2° L'indice de lipolyse, la lactofermentation ; 3° L'absence d'inhibiteurs, de Listeria monocytogenes, de Salmonella spp ; 4° Le pH, l'acidité Dornic ; 5° La composition en acides gras

Article 1

Groupement des techniques de l'ingénierie, 27, rue Emile-Zola, 38400 Saint-Martin-d'Hères. Institut de recherche appliquée anti-pollution (I.R.A.P.), 24, rue Guillaume-Fichet, 74000 Annecy. M.