CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

13 341 résultats pour « Edgard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a7cd580146774276f5

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Edouard, - Z...

Source officielle
CC

Page 5 sur 668

← PrécédentSuivant →

soc

6137216fcd580146773f3bb4

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

Z... a été engagé le 1er février 1962 en qualité d'ingénieur par la société Construction Edward X..., par la suite dénommée société anonyme Edward X..., et a été affecté à l'agence de Rouen de cette société

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-66

droit de la concurrence

4 mai 2016

4 mai 2016

relative à la prise de contrôle exclusif du Groupe Edouard Denis par le Groupe Nexity

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725c8cd5801467742078e

Cassation

10 octobre 1994

10 octobre 1994

Paul Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 4 novembre 1993, qui, après rejet des exceptions soulevées et relaxe partielle, l'a condamné, pour

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2008:OR92072

Cassation

5 juin 2008

5 juin 2008

Edgar X...

Source officielle
CC

cr

613725f5cd58014677421d69

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

n'était pas présent lors de l'enlèvement du véhicule ; mais que ces attestations ont été établies non seulement à la demande de l'employeur, mais sous sa dictée, ainsi que cela ressort de l'audition de Edouard

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Edouard X

613726a4cd580146774274c1

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

le pourvoi formé par : - LA COMMUNE DE HAUTE-ISLE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 9 novembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Edouard

Source officielle
CC

cr

éboutés de leurs demandesc/Georges A

613725e0cd5801467742133d

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Edouard, - Y... Jean-Paul, - Z...

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1991:4

droit européen

24 janvier 1991

24 janvier 1991

#Edward Latham protiv Europska komisija.#Predmet T-63/89.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1991:5

droit européen

24 janvier 1991

24 janvier 1991

#Edward Latham protiv Europska komisija.#Predmet T-27/90.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1992:64

droit européen

11 mai 1992

11 mai 1992

#Edward Whitehead protiv Europska komisija.#Predmet T-34/91.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1994:14

droit européen

9 février 1994

9 février 1994

#Edward Latham protiv Europska komisija.#Predmet T-82/91.

Source officielle
CC

comm

613723f8cd5801467741095a

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

Edouard Y... de son désistement envers M.

Source officielle
CC

comm

61372409cd5801467741165e

Cassation

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Edouard Y... ; qu'en 1986, a été constituée la société Marsedis dont M. X... et son épouse ont souscrit une partie des actions, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101078

Cassation

4 novembre 2011

4 novembre 2011

première branche : Vu l'article 1993 du code civil ; Attendu que Jacqueline X..., aujourd'hui décédée, était titulaire jusqu'au 24 novembre 1997 d'une procuration sur les comptes de ses parents, Edgar

Source officielle
CC

civ1

60794bc59ba5988459c43e4d

Cassation

27 juin 1978

27 juin 1978

DE LA TOUR DU BREUIL, ET SPECIFIAIT QUE SI CE DERNIER MOURAIT SANS POSTERITE LES BIENS SUSVISES REVIENDRAIENT A EDGARD B...

Source officielle
CC

cr

61372591cd5801467741ed71

Cassation

22 novembre 1993

22 novembre 1993

Edouard, - Y...

Source officielle
CC

civ2

613723b1cd5801467740cfc7

Cassation

8 février 2001

8 février 2001

monument funéraire litigieux, le tribunal d'instance d'Haguenau a considéré que "la dépose du monument funéraire apparaît plutôt être le résultat nécessaire et logique des funérailles de feu François Edouard

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422c59

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 27 octobre 1998, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction aux règles concernant la sécurité des travailleurs

Source officielle
CC

comm

6137229ccd580146773ff1e1

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Michel Y..., sans que la confusion éventuelle avec le patronyme de son propre frère Edouard Y... puisse interférer dans leurs rapports avec M.

Source officielle