Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

l'allocation des ressources En permettant, aux agents qui souhaitent placer leurs ressources disponibles, de souscrire des valeurs mobilières émises par des entreprises ou des collectivités publiques, notamment l'État, le marché financier primaire draine

Article Annexe

Article 3 Le barrage de Kembs et ses ouvrages accessoires (dont les digues à l'amont du barrage, les défenses de berges à l'aval, les canaux de drainage, la passe à castors...), propriété de l'Etat français, ne font pas partie des dépendances de la concession

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

(20) Les autres dispositions concernent essentiellement les organes d'étanchéité et de drainage ainsi que les dispositifs de sécurité, de contrôle et de vidange.

Article Annexe (suite)

Une attention particulière sera portée : - à la protection des plantes aquatiques et des algues non ciblées dans les canaux de drainage. 3. Date d'expiration de l'inscription : 30 juin 2013. Foramsulfuron. 1.

Article Annexe (suite)

formulée ; - d'une évaluation complète du risque aquatique, tenant compte du risque chronique élevé pour les poissons et de l'efficacité des éventuelles mesures visant à atténuer les risques, et prenant notamment en considération l'écoulement et le drainage

Article Annexe

Les sols caractéristiques des vergers de figuiers sont limoneux à limono-sableux plus ou moins caillouteux, profonds, bien drainés, moyennement calcaires, développés sur des apports alluvio-colluviaux.

LEGIARTI000048568968

Otite séro-muqueuse unilatérale ou bilatérale, avec ou sans drain trans-tympanique. O 3 à 5 2. Perforation tympanique, quel que soit l'aspect, unilatérale ou bilatérale. O 2 à 5 3. Poche de rétraction tympanique. O 2 à 5 4.