BOLLEA ; SUR LE PREMIER MOYEN DE BOLLEA ET LE MOYEN UNIQUE DE LA CAISSE QUI SONT IDENTIQUES : ATTENDU QU'EN 1970, LA SOCIETE ANONYME DES APPAREILS DRAGON (SOCIETE DRAGON) A PRIS EN LOCATION A LA

ceux-ci ont vendu ces parcelles à la SAFER d'Auvergne qui a rétrocédé les parties drainées à M.

NOVAKOVIĆ 18/06/1956 Snežana SELENIĆ 19/02/1974 Dragan NINKOVIĆ 10/10/1964 Zoran MILINKOVIĆ 19/07/1966 Dragan ALIMPIĆ 07/05/1962 Sreten RAŠEVIĆ 14/07/1969 Miroslav SIMIĆ 25/07/1966 Blaža SIMEUNOVIĆ 27

(société Dragon) est devenue le principal actionnaire de la société Babittless ; que le 19 novembre 1981, un contrat de vente de matériel a été conclu entre les sociétés Dragon et Gida ; que la société

CAPITAL et la SAS DRAGON ROUGE France, cette dernière ayant ellemême pour filiales les SAS DRAGON ROUGE BRANDING & PACKAGING et DRAGON ROUGE IDENTITES & ARCHITECTURES ; Qu'il ne résulte nullement des éléments

Jean-Luc et Philippe X... ont vendu à la société Val expansion leurs parts dans la société civile immobilière Des Dragons (la SCI), bailleur du local commercial occupé par la société Soluc ; que l'acte

une lettre du 6 juin 1989, le maire de Ferebrianges, confondant lui-même les deux actes, énonce que : "le bail qui vous a été consenti... stipulait que le montant de la participation aux frais de drainage

Stéphane Y... a constitué avec la soeur et le beau-frère de son épouse la société Nord travaux drainage, dont il est devenu le gérant, la société ayant pour objet le drainage, l'irrigation, les terrassements

Dragan X..., contre l'arrêt rendu par la cour d'appel de RENNES, 10e chambre, en date du 2 mai 2017, qui, pour recel aggravé, association de malfaiteurs et blanchiment, l'a condamné à six ans d'emprisonnement

de redon et qu'elle avait toujours en septembre 2010 ces drains, de sorte qu'au-delà du 19 juillet et avant même le 26 novembre 2010, loin d'être guérie, la patiente recevait toujours des soins ; qu'en

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 OCTOBRE 2020 La société Le Dragon

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juillet 2022, la SARL France Super Groupe et la SAS Dragon de Cambodge, prises en la personne de leur dirigeant en exercice, représentées

leur rédaction issue de la loi du 3 janvier 1967; 2°/ qu'il résulte des propres énonciations de l'arrêt attaqué, que le procès-verbal de réception provisoire contenait des réserves relatives au drainage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL Entreprise Poitou Drainage Irrigation, société à responsabilité

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juillet 2022, la SARL France Super Groupe et la SAS Dragon de Cambodge, prises en la personne de leurs dirigeants en exercice, représentées

(VR) M e Massimo Dragone   02/09/1935 VENEZIA M e Massimo Dragone   20/02/1934 MARGHERA (VE) M e Massimo Dragone   20/08/1975 MESTRE (VE) M e Massimo Dragone   18/6/1930 MESTRE (VE

l'instance ; - Condamner la société Dragon 2000 à payer à M.

représentée par Maître Christian DIAZ, avocat au barreau de PARIS - #P74 (postulant) - non comparante Maître Sophie LEGOND, avocat au barreau de VERSAILLES (plaidant) DEFENDEURS La société NINA DRAGON