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5 765 résultats pour « Doucede »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372529cd5801467741b791

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

sexuels complets ou des fellations ; qu'elle relatait que les faits avaient débuté un après-midi de septembre au cours duquel X... lui avait demandé d'aller vérifier, avec lui, le fonctionnement de la douche

Source officielle

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CC

soc

61372305cd5801467740471c

Cassation

12 mars 1998

12 mars 1998

et alors, en second lieu, que, d'une part, même si un blessé retrouve une activité fonctionnelle normale après un accident du travail, le seul fait que cette activité fonctionnelle entraîne une douleur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201182

Cassation

9 décembre 2021

9 décembre 2021

fonctionnel permanent ; qu'en se bornant à affirmer, pour fixer le montant des réparations au titre des souffrances endurées que la victime présentait les symptômes attendus de plaques pleurales - douleurs

Source officielle
CA

5e chambre civile

67908b3c4143037ceabfc049

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau d'AVEYRON assistée de Me Laurence GUEDON de la SCP LE DOUCEN AVOCATS, avocat au barreau D'AVEYRON, avocat plaidant Monsieur [V] [C] [Adresse 17] [Localité

Source officielle
TJ

11ème civ. S2

6a161136cdc6046d4708b0da

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

MARCHAND DE DOUCEURS, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° B 793 750 381 [Adresse 4] [Localité 5] non comparante, non représentée OBJET : Demande en paiement du prix, ou des honoraires formée

Source officielle
CC

cr

6137252ecd5801467741ba5e

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

des sommes dues aux caisses maladie ; " aux motifs qu'en fonction des conclusions médicales et des documents produits, le préjudice subi par Y... s'établit notamment comme suit : que le prix de la douleur

Source officielle
CC

comm

61372360cd58014677408ff6

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

production en justice, ce qu'il ne pouvait ignorer, constitue, d'autant que ladite attestation se révèle en discordance avec le contenu des comptes certifiés, ne désignant aucunement Y... parmi les "clients douteux

Source officielle
CC

soc

61372389cd5801467740b1c3

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

conclusions de l'expert ne sont pas claires et précises ; qu'en estimant que les conclusions de l'expert médical s'imposaient à Mme X... après avoir pourtant relevé que l'expert avait conclu que "les douleurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200176

Cassation

29 février 2024

29 février 2024

Ces pièces évoquent également un épisode inflammatoire, nécessairement source de douleurs.

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426efd

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

fluidifie le sang et provoque des hématomes importants pour chaque incident ou choc ; que Lucien X... ne présente qu'un seul signe objectif de violence : un impact pariétal gauche, deux allégations de douleurs

Source officielle
CC

civ2

61372422cd58014677412b62

Cassation

16 mars 2004

16 mars 2004

statuant comme ci-dessus, sans rechercher si la présomption d'imputabilité ne devait pas bénéficier à l'assuré en raison du fait que, comme le soutenait l'appelant en page 3 de ses conclusions, les douleurs

Source officielle
CC

civ2

61372431cd58014677413640

Cassation

8 avril 2004

8 avril 2004

comparatives commentées par le Dr A... dans ses observations des 21 et 23 août 2000, démontrant que cette dernière souffrait d'une arthrose atteignant les deux genoux mais qu'elle ne ressentait néanmoins des douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152a

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

représenté par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE Monsieur Régis X... demeurant... ...

Source officielle
CC

civ1

613722e3cd58014677402c1f

Cassation

28 octobre 1997

28 octobre 1997

que le 30 août, il a été autorisé à rejoindre son domicile en se servant de béquilles mais sans appui sur le membre inférieur droit; que le 1er septembre, il a dû regagner la clinique en raison de douleurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200569

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

sa demande relative au matériel spécialisé, alors, selon le moyen : 1°/ que le deuxième fauteuil roulant destiné aux déplacements extérieurs, le coussin et le matelas anti-escarres, les sièges de douche

Source officielle
CC

cr

61372647cd5801467742453a

Cassation

10 novembre 2004

10 novembre 2004

considérer, en l'espèce, que les actes de nature médicale (toucher rectal et toucher vaginal) auxquels le médecin du service des urgences a procédé sur la patiente, venue consulter pour de fortes douleurs

Source officielle
CC

soc

613722eecd5801467740359f

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

de faute en ne faisant pas la déclaration de son accident du travail, alors, selon le moyen, que c'est à l'employeur de déclarer l'accident, y compris en cas de doute, ce qui n'est pas le cas ici : douleur

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425c91

Cassation

9 avril 1997

9 avril 1997

prises par les adolescents et plusieurs d'entre eux ont affirmé que le directeur écartait le rideau de la douche pour les regarder et les savonner, le cas échéant, insistant sur les organes génitaux,

Source officielle
CC

soc

6137208fcd580146773eba10

Cassation

8 février 1990

8 février 1990

X... n'avaient jamais fait l'objet d'aucune observation et que la sanction la plus forte a été appliquée à partir d'éléments douteux ; qu'elle a violé les dispositions de l'article L. 122-43 du Code du

Source officielle
CC

civ1

61372659cd58014677424df2

Cassation

11 juin 1996

11 juin 1996

demandé réparation; qu'en se déterminant dès lors par deux séries de motifs qui expriment pour le moins une incertitude quant à la cause réelle du préjudice subi par Mme B..., ce qui rend également douteux

Source officielle