X..., le véhicule diesel Peugeot J 9 avait parcouru une distance au moins supérieure du double du nombre de kilomètres -33 000- indiqué par le vendeur et affiché sur le compteur ; que, selon son propriétaire

B..., l'arrêt retient qu'en l'espèce, la caisse a reçu une déclaration de maladie professionnelle pour « sciatique L5 droite par hernie discale » diagnostiquée selon certificat médical initial du 5 mai

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de recel de vol d'un véhicule Peugeot 405 turbo diesel

, dont le siège est [Adresse 4] (Pays-Bas), contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Dieseel

(États-Unis), société de droit Néerlandais, 4°/ à la société Dieseel AG, dont le siège est [...] (Suisse), société de droit Suisse représentée par M. W...

Dominique, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2006, qui, pour mise en danger de la vie d'autrui et divagation d'animaux dangereux, l'a condamnée

l'expertise complémentaire sollicitée, la cour d'appel s'est contredite ; "alors, d'autre part, que les résultats du compte rendu d'IRM du 17 mars 1997 révèlent en termes clairs et précis un "débord discal

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Diesel Méditerranée services (DMS), société à responsabilité

[W] consiste en une prise d'antalgiques légers, la prescription de semelles orthopédiques et des séances d'ostéopathie, qu'il n'y a pas d'indication de sciatique ou de hernie discale mais des discrets

consciencieux et attentifs mais non conformes aux données acquises de la science médicale et en tous cas aux données acquises de la pratique thérapeutique médicale ou chirurgicale de la pathologie discale

Le 09/12/2024 M [H] a procédé à la liquidation amiable de la société LE DIVAN, société radiée le 21/01/2025.

L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante » ; que cette définition suppose donc que soient constatées, d'une part, l'une des deux formes de sciatiques par hernie discale et,

. ; qu'il s'est ensuite rendu au service des urgences où a été constatée une rupture de la portion distale du tendon du biceps droit à l'occasion d'un effort de soulèvement ; qu'il a assigné M.

X..., responsable marketing à la société Delphi Diesel Systems France, passé à compter du 1er octobre 2000 au service de la société Delphi Diesel Systems UK Ltd, a démissionné de son emploi le 27 mai 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Disvalor, dont le siège social est ..., à Vandoeuvre-les-Nancy

Le certificat médical initial du 26 mai 2021 fait état d'une : 'hernie discale L5 S1 gauche, sciatique gauche'.

L’accident de 1999 a pu provoquer une hernie discale L5S1 mais pas de hernie discale L2L3 qui constitue un état dégénératif antérieur qui évolue pour son propre compte. A l’issue de ce rapport M.

[Y] a établi une déclaration de maladie professionnelle faisant état d'une 'tendinopathie distale du supra épineux avec enthésopathie-burdite sous acromio deltoïdienne épaule gauche'.