dans sa plainte avec constitution de partie civile, André Y... soulignait que l'huile Univers MC ne présentait pas les qualités que ses utilisateurs étaient en droit d'en attendre, lesquelles étaient décrites

avaient fait en première instance, qu'ils avaient bien entendu céder à NACC, sans réserve, l'intégralité de leurs droits et actions à l'encontre de toute personne visée par les faits décrits

l'insuffisance d'actif, le juge doit justifier que les fautes de gestion dont il fait état ont contribué à cette insuffisance d'actif; qu'en se bornant à énoncer que les fautes de gestion qu'elle décrit

juridiction, que lorsqu'il tranche de façon claire et précise le différend d'ordre médical qui lui est soumis ; qu'en l'espèce, l'expertise réalisée par le docteur X... afin de déterminer "si les lésions décrites

part, qu'en omettant de rechercher si, comme le faisait valoir la CPAM sur la base de l'avis du médecin-conseil, lui-même appuyé sur l'avis du professeur X... du 8 juin 1993, la pathologie évolutive décrite

et définitive à l'égard de toute activité ; qu'en se bornant à retenir qu'au 30 septembre 1991, il n'était pas objectivé d'aggravation ou de fait médical nouveau invalidant par rapport à l'état décrit

[T] a décrit une scène où il lui donne des ordres, sans rechercher si M. [T] disposait du pouvoir de contrôler les ordres donnés à M.

partie civile sont en totale contradiction et que celles du témoin, dont il résulte, au demeurant, que celui-ci, qui indique avoir "tout de suite imaginé l'accrochage entre les deux véhicules", n'a pas décrit

voiture orange, conformément aux dires de l'enfant ; qu'enfin la crédibilité du récit de la victime se trouve confortée par les déclarations de Pascale A..., directrice de l'école fréquentée par Y... qui décrit

DECAREST, se blessant lourdement au bras gauche. Transporté par les pompiers au Centre hospitalier d’[Localité 4], M.

/A... auprès de lui, après leur avoir elle-même cédé de la drogue acquise auprès de ses propres fournisseurs; que, compte tenu de ces éléments et de sa personnalité décrite comme peu amendable, il lui

premier juge a estimé que le prévenu avait bien commis les faits reprochés ; que la cour ajoutera que s'agissant de la première scène de violence commise auprès de la baie vitrée du bar, celle-ci est décrite

normalement, sans que cela puisse constituer un préjudice spécifique ; 3) IPP à 40 %................................ 750 000 F que cette indemnité se justifie par la gravité des séquelles fonctionnelles décrites

mineur ; que Daniel X... admet la détention d'images pornographiques représentant des mineurs ; qu'au surplus il a pu être identifié par les déclarations précises et circonstanciées de Bruno A... qui le décrit

civile, non seulement tardives mais inconstantes ; que pour ces mêmes raisons, le parquet général avait requis le non-lieu ; qu'en se bornant à énoncer d'une manière générale que la partie civile a décrit

certains jeux à connotation sexuelle avec des enfants; que la convergence des déclarations de ceux-ci, "l'appréciation des experts qui ont examiné les enfants, les attitudes du prévenu telles que décrites

sociétés Peters et Andreas, pour soutenir que le mode de fixation par l'utilisation d'un matériau ne révélait aucune activité inventive, se fondaient, outre le dispositf Richards, sur le dispositif décrit

X... correspondaient à celles d'un maçon OE1 coefficient 105 telles que décrites à la convention collective du bâtiment ; qu'en s'en abstenant, le jugement attaqué n'a pas donné de base légale à sa décision