à partir de la limite du 5e arrondissement municipal de Marseille : boulevard Jean-Moulin, avenue de la Timone, voie de chemin de fer, autoroute Est A50, rue d'André-Bardon, avenue Florian, lit de l'Huveaune vers l'amont, traverse de la Roue, place Guy-Duran

Article Annexe II

—

Pendant toute la durée de chaque essai, il est vérifié si une partie quelconque de la structure de protection a pénétré dans l'espace de dégagement autour du siège du conducteur défini au point 2.3.6 ci-dessus ou si une partie quelconque de cet espace déborde

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Il s'assure notamment de la nature du produit, de la capacité de sa cuve ou de ses cuves à le recevoir sans débordement. 8.2.

LEGIARTI000041943116

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tuyaux de liaison 30/12/2024 30/12/2024 8.05.07 Dispositif de fermeture manœuvrable du pont 30/12/2029 30/12/2029 08.05.08 Tuyauterie à combustibles 8.05.09 deuxième phrase Dispositif de jaugeage des citernes 30/12/2024 30/12/2024 8.05.10 Débordement

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