toutes les zones vulnérables telles que massifs forestiers proprement dits, peuplements jeunes, zones brûlées, maquis ou garrigues, en excluant, notamment, les zones urbanisées, cultivées ou pastorales, ainsi que les plantations d'arbres fruitiers (oliviers

Article 14

—

à laver 2 Lavabo ou autre appareil sanitaire 1 Postes d'eau chaude : Pour le premier poste dans le local sur baignoire, receveur de douches ou bac à laver 6 Pour le premier poste dans le local en cas d'absence de baignoire,

Article MS 56

—

Les foyers types (plaques de mousse de polyuréthane, bac d'alcool, bobine électrique, etc.) sont ceux définis à l'annexe II du fascicule du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux relatif aux installations de

Article 318 C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 85 > 09

Code général des impôts, annexe II

des impôts : 1° Acquisition de matériels et d'équipements de mesure permettant de contrôler la qualité des rejets dans le milieu naturel ; 2° Achat de matériels et équipements concourant à l'étanchéité des digues et parcs à résidus ; 3° Achat de bacs

Article R3334-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 63 > 98

Code général des collectivités territoriales

national de l'information géographique et forestière au sein du référentiel à grande échelle défini par arrêté du ministre chargé de l'équipement, affectés d'un classement administratif départemental et à l'exception des routes relevant de la catégorie “ bac

Article Annexe II

—

d'emplois d'accueil GRADE D'INTÉGRATION dans un cadre d'emplois de la fonction publique territoriale Agents contractuels recrutés sur le fondement de contrats individuels du niveau de la catégorie A et au moins situés dans la grille des contractuels Bac

Article Annexe

—

Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne. Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne. Canal latéral à l'Aisne. Berry-au-Bac. Celles, jonction avec l'Aisne. Canal des Ardennes. Berry-au-Bac.

Article L3332-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 40 > 45

Code général des collectivités territoriales

non fiscales de la section de fonctionnement se composent notamment : 1° Du revenu et du produit des propriétés départementales ; 2° Du produit des expéditions d'anciennes pièces ou d'actes déposés aux archives ; 3° Du produit du droit de péage des bacs

Article 7

—

Le canton n° 6 (Villeneuve-sur-Aisne) comprend les communes suivantes : Aguilcourt, Aizelles, Amifontaine, Aubigny-en-Laonnois, Beaurieux, Berrieux, Berry-au-Bac, Bertricourt, Boncourt, Bouconville-Vauclair, Bouffignereux, Bourg-et-Comin, Braye-en-Laonnois

Article A4241-53-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

les entrées des ports ; b) Près des bateaux qui se trouvent amarrés à la rive ou à des débarcadères, ou qui sont en cours de chargement ou de déchargement ; c) Près des bateaux qui stationnent aux aires de stationnement habituelles ; d) Près des bacs

Article 324 U

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 93

Code général des impôts, annexe III

-c. exclus) : Par baignoire : 5 mètres carrés ; Par receveur de douches et bac à laver : 4 mètres carrés ; Par lavabo et autre appareil sanitaire : 3 mètres carrés ; W.

Article 324 T

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Code général des impôts, annexe III

-c. exclus) : Par baignoire : 5 mètres carrés ; Par receveur de douches ou bac à laver : 4 mètres carrés ; Par lavabo et autre appareil sanitaire : 3 mètres carrés ; W.

Article 38

—

sécurité et de santé en vue d'obtenir la meilleure efficacité possible en fonction de la configuration des lieux ; - dans une voie à convoyeur, protégée par des arrêts-barrages de quartiers concentrés, si la sole n'est pas naturellement humide, quatre bacs

Article D337-94

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 51

Code de l'éducation

Au vu des procès-verbaux des jurys, le recteur d'académie délivre le diplôme du bac professionnel. En cas d'erreur matérielle, il apporte les rectifications nécessaires, après avis du président du jury.

Article Annexe

—

I. ― Pour le transport de marchandises : - baccalauréat professionnel (bac pro) spécialité "conducteur transport routier de marchandises" (CTRM), ainsi que l'attestation de réussite intermédiaire de ce baccalauréat prévue par l'article D. 337-59 du code

Article ANNEXE I

—

. - d'une formation initiale et d'une expérience répondant aux exigences du tableau ci-dessous ; Niveau d'étude Niveau d'expérience exigé dans le domaine électrique Niveau 7 (Ingénieur) 1 an Niveau 6 et 5 (DUT / BTS) 2 ans Niveau 4 et 3 (Bac

Article CH 52

—

Dans le cas de fuite ou de débordement, le combustible liquide doit pouvoir être recueilli dans un bac de contenance au moins égale à celle du réservoir, placé à la partie inférieure de l'appareil. § 4.

Article D2223-84

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 43

Code général des collectivités territoriales

technique comporte une salle de préparation qui dispose d'une surface utile au sol d'au moins 12 mètres carrés, équipée d'une table de préparation accessible par au moins trois côtés, dont les deux longueurs, lessivable et désinfectable, d'un évier ou d'un bac

Article Annexe 3

—

Disposer de bacs étanches et d'un local réfrigéré ou frigorifique pour le stockage des déchets produits de capacité adaptée à la fréquence d'enlèvement, selon des modalités définies par l'article L. 226-6 du code rural et de la pêche maritime.

Article Annexe I

—

BAC PROFESSIONNEL - CLASSE DE SECONDE - Nouvelle-Calédonie HISTOIRE (on étudie trois sujets d'étude parmi les quatre) Programme national : sujets d'étude/situations (une au moins) Contextualisation Ajouts ou substitutions 1.

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