Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Douai, du 12 avril 1995 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols avec arme et association de malfaiteurs, a rejeté une

Daniel, - LA SOCIETE X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 29 juin 2001, qui, dans l'information suivie contre personne

l'intérieur a refusé de modifier le décret du 3 septembre 2014 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de ses enfants, Gauthier A...B..., Olivier KondeB..., Christopher A...B..., Isaac Daniel

Danielle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN, en date du 17 novembre 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Daniel a pour activité la formation continue pour adultes.

, avec les pouvoirs décrits dans le dispositif de cette ordonnance et a révoqué au besoin les procurations antérieurement données par Madame Danielle X..., avec exécution provisoire.

Daniel X ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Daniel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la Cour d'appel de LYON, en date du 5 juillet 1996, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de corruption passive commise par une personne

Daniel B., demeurant 6, passage du Général Giraud à Roanne (42300), représenté par Me Vaillant, avocat au barreau de Paris ; M.

droit d'asile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse d'allocations familiales de la Côte d'Or ayant, le 29 mai 2009, refusé à Mme X... le bénéfice des prestations familiales pour son fils Daniel

Daniel C / Y...

, avec les pouvoirs décrits dans le dispositif de cette ordonnance, et a révoqué au besoin les procurations antérieurement données par Madame Danielle X..., avec exécution provisoire.

REJET du pourvoi formé par la société protectrice des animaux, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, 18e chambre, en date du 16 juin 2006, qui, dans la procédure suivie contre Daniel

Daniel X... prescrite, - condamné M. Daniel X... à payer à la S.A.

H.D.C.R.C [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de la SELARL DABIENS & DEMAEGDT AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me GAVAUDAN Marc-Antoine, avocat

Daniel, demeurant ...

Daniel V..., M. Bernard C..., M. André G..., M. Raymond B..., M. Pierre H..., M. Didier J..., M. Jean M..., M. Pierre XW..., M. Gaston I... ; M.

Daniel, défendeur à la cassation Les demandeurs invoquent à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation LA COUR, en l'audience publique du 21 janvier 1988, où étaient présents : M.