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521 résultats pour « Cyrillle BERTRAND »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697de931cdc6046d47612322

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

née le 26 Juin 1987 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dea4ecdc6046d4761331a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 08 Juillet 1979 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dea50cdc6046d4761335b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

né le 07 Janvier 1982 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dea52cdc6046d47613364

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

née le 12 Mars 1967 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dea55cdc6046d476133aa

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Juin 1965 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] [Adresse 3] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dea56cdc6046d476133b3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 30 Juillet 1969 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dea5bcdc6046d476133ff

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

née le 13 Mai 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dea5dcdc6046d47613441

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

né le 19 Octobre 1971 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697dea5fcdc6046d4761344e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

née le 11 Mars 1965 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697deb7bcdc6046d47614b14

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 28 Octobre 1969 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697deb7ccdc6046d47614b20

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

03 Septembre 1987 à [Localité 2], demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697deb7fcdc6046d47614b2b

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 31 Janvier 1968 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697deb81cdc6046d47614b6f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

né le 29 Avril 1962 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697deb83cdc6046d47614b7d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

02 Septembre 1961 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697deb85cdc6046d47614bb8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 20 Octobre 1994 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

697deb87cdc6046d47614bc8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

le 18 Octobre 1965 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : Madame Laetitia BOURACHOT, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a226493cdc6046d47395ac6

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

barreau d'ANNECY Représenté par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de CHAMBERY COMPOSITION DE LA COUR : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyrille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa8c

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

Cyril X...en ses demandes du fait du principe de l'unicité de l'instance, - condamné M. Cyril X...aux dépens. Le jugement a été notifié le 18 novembre 2010 à M.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6887317e1692fcf85d581fd2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[F] [B] né le 07 Janvier 1982 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Arnaud CUCHE, avocat au barreau de LYON ********* Nous, Cyril GUYAT, magistrat chargé de la mise en état de

Source officielle
CC

civ3

613721d1cd580146773f7b23

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

François, Régis Z..., demeurant à Paris (7e), 22, rue duénéral Bertrand, 28/ Mme Hélène Z..., épouse Y..., demeurant à Paris (3e), ..., 38/ M.

Source officielle

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