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833 résultats pour « Colorado »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137218bcd580146773f4a77

Cassation

13 juin 1991

13 juin 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société générale des matières colorantes (GMC), dont le siège est à la Tourtelle, Aubagne (Bouches-du-Rhône

Source officielle

Page 5 sur 42

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Annonces BODACC559 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

COLORADO CONSEIL

SIREN 449335371Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/07/2026

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Ventes et cessions

SARL "Le Colorado", SARL YU

SIREN 102561719Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Suivant acte notarié du 11.06.2026. Domicile ancien propriétaire : 161 Grand sud avenue 37170 CHAMBRAY LES TOURS. Domicile nouveau propriétaire : 85 Rue des Héraults 37550 SAINT AVERTIN. Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution

05/07/2026

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Dépôts des comptes

COLORADO

SIREN 300056462Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

05/07/2026

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Procédures collectives

COLORADO

SIREN 835255381Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 9 décembre 2024, désignant : mandataire judiciaire Selarl villa Florek en la personne de Maître Julien villa 54 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans le

25/06/2026

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Ventes et cessions

SARL "Le Colorado", SARL YU

SIREN 102561719Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

Suivant acte notarié du 11.06.2026. Domicile ancien propriétaire : 161 avenue du Grand Sud 37170 CHAMBRAY LES TOURS. Domicile nouveau propriétaire : 85 rue des Heraults 37550 SAINT AVERTIN. Indication du délai de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution.

18/06/2026

Voir →

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300331

Cassation

26 juin 2025

26 juin 2025

Ayant souverainement retenu que les désordres trouvaient leur cause dans une absence d'homogénéisation de la peinture vendue par le fabricant, en raison d'une carence en colorant à la fabrication, qu'aucun

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-191718

Admin. suprême

27 février 2019

27 février 2019

margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } .s5A722CD { margin-top:0pt; margin-left:35.45pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2019)45 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Colloredo

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-181705

Admin. suprême

21 février 2018

21 février 2018

margin-bottom:0pt } .s1A61A404 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:35.4pt; text-align:justify } Resolution CM/ResDH(2018)60 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Colloredo

Source officielle
TJ

Exequatur

65a192040ddb77892695c4d1

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[Date naissance 3] 2020 à [Localité 11], dans l’État du Montana (ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE) et de l’enfant mineure [J], [M], [Z] [D] [S], née le [Date naissance 6] 2022 à [Localité 8], dans l’État du Colorado

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a53

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Greffier lors du prononcé : Madame COURADO, adjoint administratif faisant fonction de greffier.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008065499

Admin. suprême

7 mars 2001

7 mars 2001

Conrado X..., demeurant 2, square Jean Mermoz au Chesnay (78150) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a49

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

Greffier lors du prononcé : Madame COURADO, adjoint administratif, faisant fonction de greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914de

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

Greffier lors des prononcés : Madame COURADO, adjoint administratif faisant fonction de greffier.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676114c173dff6a7933684

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

dans l'industrie chimique ; - travaux de préparation et de mise en 'uvre des colorants dans la fabrication d'encres et de peintures ; - travaux de préparation et de mise en 'uvre des colorants dans

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02865

Cassation

14 janvier 2020

14 janvier 2020

naturels qu'il savait falsifiés, corrompus ou toxiques, avec cette circonstance que la substance falsifiée ou corrompue était nuisible à la santé de l'homme et de l'animal, en y incorporant divers colorants

Source officielle
?

CONSEIL_CONSTITUTIONNEL

CONSTIT:CONSTEXT000036706181

constitutionnel

2 février 2018

2 février 2018

Sergio CORONADO et autre - Rejet

Source officielle
CC

soc

61372228cd580146773fab76

Cassation

31 mars 1994

31 mars 1994

Paul X..., demeurant 1044 Lakeside Court, Grand Junction, 81506, Colorado (USA), défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Isère, dont le siège est ..., LA COUR,

Source officielle
CC

civ1

60794b849ba5988459c43504

Cassation

5 mai 1986

5 mai 1986

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, du pourvoi principal de la Société Générale des Matières Colorantes : Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:423

CJUE

22 octobre 1985

22 octobre 1985

. # Mesure d'effet équivalent - Directive d'harmonisation partielle - Colorants. # Affaire 247/84.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914da

Appel

29 avril 2014

29 avril 2014

COURADO, faisant fonction de greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur William X... ... ...

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020871111

Admin. suprême

8 juillet 2009

8 juillet 2009

de produits en stock ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la SOCIETE METAYER AROMATIQUE INDUSTRIE (METAROM), qui a pour activité la fabrication de produits colorants

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2307298_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

La société Levant'in qui exerce une activité d'exploitation de navire, organise des croisières et des évènements sur un catamaran " E Colorato ", notamment au sein du Parc national des Calanques.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

630da7ff2e9b4e4f138a009f

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Signé par Madame GENET, conseiller faisant fonction de président, et par Madame COURADO, adjoint administratif faisant fonction de greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:214

CJUE

29 avril 1999

29 avril 1999

#Leche - Tasa suplementaria - Concepto de comprador - Cooperativa de productores.#Asunto C-288/97.

Source officielle