Fenech C... de Commène, 2 ) de M. Alain Z...

cour d'appel de Paris (6e chambre B), au profit : 1°/ de la société HLM Terre et famille, société anonyme, 2°/ de la société Coopération et famille, société anonyme, 3°/ de la société HLM Richelieu

; la SOCIETE ANONYME DES LABORATOIRES RICHELET demande au Conseil d'Etat : 1°) l'annulation de la décision du 26 décembre 1996 par laquelle le directeur général de l'agence du médicament devenue agence

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que la société de droit danois DFC groupe (société DFC) a assigné la société de droit Coréen

Nardi gestionnaire immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Sylvie Cohen - Pierre Tomas - Elisabeth Trullu, société civile professionnelle, dont

Dominique X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (Chambres réunies), au profit de la société d'habitations à loyer modéré (HLM) Richelieu

barreau de PARIS - #L0201 DEFENDEUR Monsieur [Z] [A], Président et Directeur de la publication de les éditions MARECHAL-LE CANARD ENCHAINE [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Catherine COHEN

Selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 18 janvier 2024), depuis 2015, la société Aromax vendait à la société de droit sud-coréen French Korean Aromatics, sous la référence ARX/81503, un arôme naturel de cacao

interrogatoires de (son) client ainsi qu'à toutes confrontations entre lui, des témoins, co-mis en examen, des parties civiles", le 1er octobre 2002 à 11 heures ; qu'à la date indiquée et vers 10 heures, Me Cohen-Sabban

; DISONS que Madame [B] [D] est forclose à engager une action en garantie de bon fonctionnement à l’encontre de la SAS COREN ; REJETONS la demande de la SAS COREN visant à dire les demandes de Madame

Par des mémoires, enregistrés les 18 juillet et 20 octobre 2023, l'association " Ensemble pour bien vivre à Verneuil-le-Château et dans le pays de Richelieu " et l'association " Société pour l'étude, la

Camara, demeurant ..., prise en qualité d'administrateur judiciaire de la société civile immobilière (SCI) Richelieu Saint-Pavace, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

.-13016 MARSEILLE représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, ayant Me Eric BELLAICHE, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alban BORGEL, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur

copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] représenté par son syndic la société JEAN CHARPENTIER [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Evelyne ELBAZ, avocat au barreau de PARIS - #L0107, Me Rébecca COHEN

. # Hartog Cohen gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Beamte - Dienstunfähigkeit - Aufopfernde Tat. # Rechtssache 342/82.

selon l'arrêt attaqué, que la société Novacarb, qui exploite une usine de production de carbonate et de bicarbonate de sodium, a conclu le 5 mars 1998 avec les sociétés Compagnie française pour la cogénération

maison d'habitation, située près d'une zone industrielle et faisant face à une scierie exploitée par la société Siat Braun ; qu'ayant obtenu, en 2011, un permis de construire une nouvelle usine de cogénération

pourvoi formé par la société SGI Saralau, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société KBL Richelieu