Christian A..., 3°/ Mme Maryline X..., épouse A..., tous deux domiciliés [...]

débats ont eu lieu en audience publique le 07 Juillet 2025 devant Samuel SERRE, Vice-président placé par ordonnance de Monsieur le Premier président de la Cour d’appel de [Localité 11], assisté de Christine

composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Christine

plaidoirie du 14 Janvier 2016, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Monsieur Serge TRASSOUDAINE, Conseillers assistés de Madame Marie-Christine

Christian Z..., demeurant ... (Nord), 4°/ M. Vincent A..., demeurant ... (Nord), 5°/ M. Michel C..., demeurant ... (Nord), 6°/ M. I... Eugène, demeurant ... (Nord), 7°/ M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jacques Z..., 2°/ Madame Christiane, Marie-Antoinette A..., épouse de Monsieur

Pascal R..., Gilles I..., Christophe U..., Philippe X..., Iwan P..., Thierry N..., Philippe M..., Benoît F..., Didier D..., Christophe O..., Pascal C..., Frédéric et Jean-Jacques S..., Laurent V..., Christian

Délibéré à l'issue de la séance du 20 septembre 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M.

YD/JB COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 13 FEVRIER 2007 ARRET N 86 AFFAIRE N : 04/00380 AFFAIRE : Christine X..., Régis X...

Each time, they informed the authorities that they were not Orthodox Christians and preferred to make a solemn declaration instead, which they were authorised to do.

APPELANTE Société MAGALI dont le siège social est [Adresse 5] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Me Christian ROUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [G] [T]

Me Christian B... de la SELARL B... & ASSOCIES Me Christophe C... Me Stéphane D... de l'ASSOCIATION AVOCALYS Me Valérie E...

Qu'au surplus, dans la mesure où le meneur du projet était M.

DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN JUGEMENT DU 18/04/2025 DEMANDEUR(S) : 1/PITAYA APPROLOG (SAS) anciennement GK APPROLOG [Adresse 1] 2/PITAYA [Localité 1] (SAS) REPRESENTANT(S) : 1-2/ME MENGUY

D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 27 Avril 2010 APPELANTE: SARL TAC UP représentée par ses dirigeants légaux 730 rue Pierre Simon Laplace 13855 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 représentée par Me Christian

ET : DEFENDEUR(S) : Mme [Y], [B], [D] [S] [Adresse 4] [Localité 8] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Sous la présidence de Christian SOUROU, Magistrat au tribunal judiciaire de Versailles

The applicant also added that he was a Christian and belonged to the Ba’ath Party.

20 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : PESCE-CASTELLA Catherine ZERGUA Malek Lors des débats : ELGUER Christine