représentée DÉFENDEUR Maître Sabrina ATLAN, demeurant [Adresse 2] - [Adresse 3] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Franck RENAUD, Juge, statuant en juge unique assisté de Médéric CHIVOT

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 janvier 1999), que les époux X... ont été condamnés aux dépens d'appel dans une instance où ils étaient représentés par la SCP d'avoués Fisselier, Chiloux

(le vendeur) un chiot ; qu'elle a saisi la juridiction de proximité aux fins d'obtenir la résolution de la vente et le remboursement du prix ainsi que divers frais exposés depuis l'achat de l'animal ;

, parcelle X ; 2) Monsieur X, Madame X, X - 37500 Chinon, parcelle X ; 3) Monsieur X, Madame X, X - 37500 Chinon, parcelle X ; 4) Monsieur X, Madame X, X - 37500 Chinon, parcelle X ; 5) Monsieur X, X -

F..., demeurant à Poitiers (Vienne), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la SA Chicot, 2 / M.

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 15 décembre 2004, n° 04/10770), que la société de droit américain Chiron

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 15 décembre 2004, n° 04/10773), que la société de droit américain Chiron

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 15 décembre 2004, n° 04/10803), que la société de droit américain Chiron

est sis [Adresse 2] représentée par Me Colin MAURICE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C1844 COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Claude KAZUBEK, Juge, statuant en juge unique assisté de Médéric CHIVOT

charge de la preuve appartient à la partie poursuivante ; qu'en l'espèce, Patrick X..., tout en reconnaissant que la société Eurovanadium se fournissait en hachoirs à viande aussi bien tchèques que chinois

Chapon, des désordres ont été causés à l'immeuble voisin entraînant des retards dans la livraison de l'hôtel ; qu'après expertise, la SCI a assigné en réparation les constructeurs ; Attendu que M.

Mme [Q] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Amiens dans les rubriques « Interprétariat », spécialités « chinois » (H-01.02.07) et « anglais

résisté aux avances appuyées et répétées de ce dernier ; qu'enfin, rien ne permet de mettre en doute la parole de Mathilde, l'incident survenu entre sa mère et l'épouse de son agresseur à propos d'un chiot

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Warner Chilcott plc par la société Actavis, Inc.

Ronan Chabot

" qu'elle a déposée et enregistrée auprès de l'Institut national de la propriété industrielle, le 23 juin 1988, pour les produits suivants : chips de crevettes, produits alimentaires en apéritifs; que

en France au poste de Vallorbe, je transportais dans mes bagages deux passeports belges revêtus de photographies de femmes chinoises ; ces passeports me servent à introduire clandestinement des chinois

Y... principal des impôts de Paris 16e Chaillot, dont les bureaux sont ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent