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779 résultats pour « Chebbani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372696cd58014677426cd7

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle BARADUC et DUHAMEL, de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER

Source officielle

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CC

cr

é la procédure suiviec/Chbani X

6079a8d29ba5988459c4f0b7

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

formé par : - le procureur général près la cour d'appel de Toulouse, contre un arrêt de ladite Cour, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1999, qui a annulé la procédure suivie contre Chbani

Source officielle
TJ

CIVIL CONTENTIEUX EX T.I

68f7cfc677f30025a66929c6

T. Judiciaire

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Adresse 7]" [Localité 3] non comparante, ni représentée ------------------- Vu les articles 385, 406, 468 du Code de Procédure Civile; Attendu que par acte de la SCP Thimothée BRILLON et Michèle CHEBANCE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6809c9371f1ed98b447f436a

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[Adresse 2] Représentée par Me Karim CHEBBANI de la SELARL CABINET CHEBBANI, avocat au barreau de TOULOUSE Appelante d'un jugement (R.G.

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425c85

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

fait alors l'objet d'une expertise qui avait révélé son parfait état, que Del Rosso avait de plus produit un document attestant qu'une vérification supplémentaire avait été faite par un spécialiste, "Chevalier

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f855cdc6046d4753cab6

T. Judiciaire

4 avril 2026

4 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01234 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAE - Isolement Monsieur [K] [S] né le 16 Février 1994 à [Localité 1] ORDONNANCE

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d3f9f7cdc6046d4753e743

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01240 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAP - Isolement Madame [A] [H] épouse [X] née le 16 Mars 1981 à [Localité 1]

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d69fc6cdc6046d478ec275

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01294 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CIF - Isolement Madame [Z] [S] née le 23 Décembre 2004 à [Localité 1] ORDONNANCE

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007932307

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Bachar AL CHARANI, demeurant chez M. X..., ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00108

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[D] a été engagé en qualité de chef d'atelier, par la société Garage Chevalier à compter du 4 janvier 1993, puis par la société Auto Losange, devenue Keos Metz Marly by Autosphere, à compter du 1er février

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bbc8

Cassation

10 mai 1977

10 mai 1977

PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AYANT MIS EN PLACE UNE INSTALLATION D'ARROSAGE SUR UNE PARTIE SEULEMENT DU DOMAINE APPARTENANT A KRESS, DE CHABALIER

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85c8ccdc6046d478077c7

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Sur demande de ladite SAS, représentée par Me Karim CHEBBANI, avocat au barreau de Toulouse, la SELAS ARVA, administrateurs judiciaires associés, prise en la personne de Me [R] [E], [Adresse 3], a été

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e82a

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e82b

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e82e

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e830

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e831

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e832

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

61372587cd5801467741e835

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e926

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de la ville est la plus importante et au plus grand nombre d'automobilistes d'accéder aux rues les plus fréquentées ; que si l'avenue Lazare Carnot, les rues Gimelli, Peiresc, Durmont d'Urville, de Chabannes

Source officielle