CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 930 résultats pour « Chanson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723c0cd5801467740dac5

Cassation

8 novembre 2001

8 novembre 2001

. ; que par un jugement du tribunal administratif de Châlons-sur-Champagne du 26 mars 1996, la décision de la commission départementale d'aménagement foncier de la Marne du 14 décembre 1993 relative au

Source officielle

Page 5 sur 247

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6079b1c89ba5988459c53b37

Cassation

8 décembre 2004

8 décembre 2004

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été mise à disposition de l'entreprise Marwal System par la société EPI Travail temporaire de Châlons-en-Champagne

Source officielle
CC

cr

61372650cd580146774249c1

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

qu'il chantait ; que depuis plus de six ans, tous les dimanches, de 10 heures à 13 heures, "il interprète d'un filet de voix harmonieux ... ce qu'il est convenu d'appeler le répertoire national de chansons

Source officielle
CC

soc

61372137cd580146773f1ee3

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

X..., entré à la société Z... le 3 septembre 1979, en qualité de directeur de l'agence de Châlons-sur-Marne, a été licencié pour fautes graves par lettre du 10 février 1986 ; Attendu que l'employeur

Source officielle
CC

comm

61372371cd58014677409d22

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

Eric Z..., de la SCEA du Domaine de la Touille, du GFA du Chambon, intervenant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de ces derniers, 2 / Mme Annie Z..., née X..., 3 / M.

Source officielle
CC

soc

61372399cd5801467740be24

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Paris, Cedex 15, 2 / la société Sécuritas, venant aux droits de la société Proteg sécurité, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 2000 par le tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône

Source officielle
CC

cr

épreuve assortissant les peines d'emprisonnement prononcéesc/Mourad X

613725f3cd58014677421ca4

Cassation

12 juin 2001

12 juin 2001

"en ce que l'arrêt attaqué a révoqué partiellement le sursis avec mise à l'épreuve assortissant les peines d'emprisonnement prononcées contre Mourad X... par jugements du tribunal correctionnel de Châlon-sur-Saône

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efdad

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

social est zone industrielle à Vitry-le-François (Marne), représentée par ses représentants légaux y domiciliés, en cassation d'un jugement rendu le 26 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes de Chalons-sur-Marne

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c877

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Jacques X..., domicilié ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Chalon-sur-Saône (section agriculture), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

613722c0cd58014677401084

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

X..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Sovatem et Sera, a assigné la Société Générale (la banque) devant le juge des référés du tribunal de commerce de Châlons-sur-Marne, pour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01717

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

C..., domiciliée [...] , contre le jugement rendu le 4 juillet 2018 par le tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f966f

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Jean-Yves Y..., demeurant à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), Vision 2000, ..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la société anonyme Muller, en cassation d'un jugement rendu le 21 octobre

Source officielle
CC

soc

61372255cd580146773fc189

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

Jean-Yves X..., demeurant ... à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la société anonyme Muller, en cassation d'un jugement rendu le 1er juin 1992 par le

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e0c2f1cdc6046d4770be84

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

La société CHAUSSON MATERIAUX demande à être payée du solde de sa facture. C'est ainsi que se présente le litige.

Source officielle
CC

civ1

61372349cd58014677407c95

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

à énoncer, de façon générale, que la saisine du tribunal doit être faite dans un bref délai, celui-ci commençant à courir à compter de l'apparition du vice, sans préciser ni la date de la vente du chaton

Source officielle
CC

civ1

61372351cd580146774083d1

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

à énoncer, de façon générale, que la saisine du tribunal doit être faite dans un bref délai, celui-ci commençant à courir à compter de l'apparition du vice, sans préciser ni la date de la vente du chaton

Source officielle
CC

civ1

61372351cd580146774083d2

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

à énoncer, de façon générale, que la saisine du tribunal doit être faite dans un bref délai, celui-ci commençant à courir à compter de l'apparition du vice, sans préciser ni la date de la vente du chaton

Source officielle
CC

comm

6137222acd580146773fac6a

Cassation

15 février 1994

15 février 1994

Y..., la société SETEC et Mme Chosson font grief à l'arrêt d'avoir reconnu à M.

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6a87

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1988 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale), au profit de la société Chausson service, société anonyme dont le siège est rue des Oziers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101020

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

D... a été conduit par les forces de l'ordre au service des urgences du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne, où il a été admis à 19 heures 20.

Source officielle