La société Caleti a pour activité le conseil en matière de sécurité et de sûreté nucléaires.

S’agissant de l’outarde canepetière, les documents produits tendent plutôt à établir la prise en compte de la protection de cette espèce.

Robert Y..., demeurant 34, Côte Capelette, 81300 Graulhet, en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1998 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de M.

Tamatoa Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, demeurant quartier du Fare Rau Ape à Pirae, Tahiti, 10°) M. Te Arii Z... de Vaudrimey d'Avout de Capellis, représentée par sa mère L...

promotion ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne les sociétés Capelli promotion et Le Hameau d'Amandine aux dépens ; Vu l'article 700 du

SIMO CAPELLI C/ SCI SCI PARDES PATRIMOINE Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 15 Mai 2024 par le Président du TJ de [Localité 5] N° RG : 23/02230 Expéditions exécutoires

083915 du 6 juillet 2011, enregistré le 12 juillet 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, par lequel le tribunal administratif de Nantes, avant de statuer sur la demande de la SOCIETE CAPELLI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Josée X..., demeurant Le Grand Capelet 153, RN 204, 06430 Tende, en

Capelloni και F. Aquilini κατά J. C. J. Pelkmans.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Corte suprema di Cassazione - Ιταλία.

Capelloni και F. Aquilini κατά J. C. J.

#Trasporti Castelletti Spedizioni Internazionali SpA tegen Hugo Trumpy SpA.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Corte suprema di cassazione - Italië.

D’autre part, il résulte de l’instruction que l’étude écologique révèle également la présence d’habitats favorables à l’Outarde canepetière dans la zone d’implantation potentielle du projet.

CAPELLI S.C.C.V. [Localité 11] LANDEGRAND S.C.C.V. [Localité 3] BOUTAUT S.C.C.V.

KALHYGE 4 C/ [J] [K] Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT [Localité 8]-CAPELETTE Copie exécutoire délivrée le : 23 juin 2023 à : SELARL ALERION SOCIETE

KALHYGE 4 C/ [N] [I] Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT TIMONE-CAPELETTE Copie exécutoire délivrée le : 23 juin 2023 à : SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS

KALHYGE 4 C/ [L] [F] Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT TIMONE-CAPELETTE Copie exécutoire délivrée le : 23 juin 2023 à : SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS

KALHYGE 4 C/ [D] [I] Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT TIMONE-CAPELETTE Copie exécutoire délivrée le : 23 juin 2023 à : SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS

KALHYGE 4 C/ [X] [K] Syndicat UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT TIMONE-CAPELETTE Copie exécutoire délivrée le : 23 juin 2023 à : SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS