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891 résultats pour « Bricourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100584

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[J], et l'avis de Mme Mallet-Bricout, avocate générale, après débats en l'audience publique du 24 juin 2025 où étaient présents Mme Champalaune, présidente, M.

Source officielle

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90922

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

janvier 2022 par la cour d'appel de Rennes ; Vu la requête du 8 février 2023 par laquelle Mme [L] [S] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

Source officielle
CC

civ3

613721cccd580146773f77ab

Cassation

2 mars 1993

2 mars 1993

Andréa X..., demeurant ... à Brancourt-le-Grand (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Amiens, (3e chambre civile), au profit de : 18) M.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90574

Cassation

2 juin 2022

2 juin 2022

, dans l'instance enregistrée sous le numéro F 21-24.423 ; Vu les observations développées en défense à la requête par la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90917

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

[T] [Y] à l'encontre de l'arrêt rendu le 24 novembre 2021 par la cour d'appel de Nancy ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90912

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

pourvoi numéro P 22-22.962 formé le 15 novembre 2022 par la société Cellexim à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 septembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90918

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

[M] [B] et Mme [X] [M] épouse [B] à l'encontre de l'arrêt rendu le 31 mai 2022 par la cour d'appel de Rennes ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout, avocat général recueilli lors des débats ; Il

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90913

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

[F] [E] à l'encontre de l'arrêt rendu le 20 octobre 2022 par la cour d'appel de Rouen ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout, avocat général recueilli lors des débats ; Il convient de relever que

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90467

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

juillet 2023 par la société AM2L à l'encontre de l'arrêt rendu le 29 mars 2023 par la cour d'appel d'Agen ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90460

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

[P] [T] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout, avocat général, recueilli lors

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90455

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

enregistrée sous le numéro B 23-18.470 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90465

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

pourvoi numéro W 23-18.304 formé le 10 juillet 2023 par l'association La Maison paisible à l'encontre de l'arrêt rendu le 10 mai 2023 par la cour d'appel de Nîmes ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90456

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ; Vu les observations en défense de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90471

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

à l'encontre de l'ordonnance de référé rendue le 12 décembre 2022 par le conseil de prud'hommes de Nice ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90910

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

civile, la radiation du pourvoi numéro S 22-20.688 formé le 26 août 2022 par Mme [N] [K] à l'encontre de l'arrêt rendu le 1er juin 2022 par la cour d'appel de Paris ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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ECLI:FR:CCASS:2023:OR90919

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

numéro H 22-23.117 formé le 18 novembre 2022 par la société Etablissements Sénéchal & fils à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 mai 2022 par la cour d'appel de Douai ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90009

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'instance enregistrée sous le numéro C 25-10.360 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90003

Cassation

8 janvier 2026

8 janvier 2026

société Arcade Nettoyage à l'encontre de l'arrêt rendu le 23 mai 2024 par la cour d'appel de Versailles ; Vu les observations présentées en défense à la requête ; Vu l'avis de Blandine Mallet-Bricout

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TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2501409_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au maire de la commune de Mirecourt de retirer les panneaux installés sur mailles grillagées devant le local Bricomat

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CA

Chambre 3-4

653a0646d0451e8318d0e939

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Chambre 3-4 N° RG 22/12688 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKB2P Ordonnance n° 2023/M217 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [M] [F] épouse [S] Représentant : Me Nathalie BRICOUT

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