MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat aux Conseils, pour la société Lvmh Fragrance Brands.

Mme [O] [K] né le 27 Avril 2002 à [Localité 2], domicilié [Adresse 2] - Chez Mme [O] [K] - [Localité 3], hospitalisé à l’Établissement Public de santé mentale, non comparant, représenté par Me Hélène BRAUD

Sarthe née le 25 Février 1981 à [Localité 2] (COTE D’IVOIRE), domiciliée [Adresse 2], hospitalisée à l’Établissement Public de santé mentale de la SARTHE, comparante en personne, assistée de Me Hélène BRAUD

En 2005, la filiale textile du groupe était cédée en deux parties distinctes : l'activité américaine était reprise par Handes Brands Inc et l'activité européenne, qui comprenait notamment la société Playtex

Le 30 décembre 2010, par l'entremise des trois agents immobiliers, la société SET a conclu, avec la société italienne Brand Partners Retail Development, une promesse unilatérale de vente avec faculté de

La société O Sorbet d'amour, son administrateur judiciaire et son mandataire judiciaire ont interjeté appel de ces deux décisions. 6.

Braun médical (la société BBMF) a confié à la société LDR médical (la société LDR) la réalisation de prestations de services liées exclusivement aux produits de la gamme rachis, référencés en annexe au

désigné à cet effet par ordonnance de Madame la Première Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire d'EVRY en date du 25 avril 20124, défaillante ORDONNANCE DE CADUCITÉ (n° , 1 pages) Nous, Vincent BRAUD

En 2019, les sociétés VF ont assigné en intervention forcée la société Super Brand Licencing, nouveau titulaire des marques arguées de nullité.

production européens, parce qu'elle n'était pas de nature à résoudre leur problème de surcapacité de production, qu'en relevant encore que la SEITA admet que le rachat récent d'entités américaines (ITG Brands

sur le caractère prétendument professionnel du dîner sans rechercher comme l'y invitait l'exposant si l'absence de programmation de ce dîner qui s'est décidé spontanément à l'issue d'une journée de braderie

paritaire de PARIS - RG n° 17/01853 APPELANT Monsieur [R] [M] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Houria AMARI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 103 INTIMEE SAS BRAND

relative à la prise de contrôle exclusif d’actifs détenus par les sociétés Stock J Boutique Jennyfer et Jennyfer Brand par le groupe Beaumanoir

S.C.P SOREL DESSART SOREL Z.../ Epx X... S.C.P. X... CHATEAU- O.PASSERA CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE Y...

[Z] a fait valoir au soutien de ses demandes que fin mars 2022 il avait été contacté par une personne se présentant comme un salarié de la société Kaufman & Braud, laquelle lui avait proposé un investissement

JACQUES Rodolphe, Mme BRAUN Patrica, Assesseurs. Prononcée le 23 avril 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

Spirit ont été commercialisés par la société Menswear Spirit France, créée en avril 1993 et immatriculée au registre du commerce et des sociétés en mai suivant, et autorisée par la société Worldwide Brands

Y..., ARCHITECTE, A PAYER CETTE SOMME AU CAS OU L'ENTREPRISE BRAUD SE REVELERAIT INCAPABLE DE LA PAYER EN TOUT OU EN PARTIE ; QUE M. Y...