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286 397 résultats pour « Borg »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722facd58014677403f4c

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

la cour d'appel de Bourges, au profit : I - Ordonnance n° 94-95 : 1°/ de M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

Guimaraes Borges, Nelson, Alexandre

SIREN 953400256Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DES DOCTEURS CLAVIE ET BORGA

SIREN 878556620Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

05/07/2026

Voir →

Radiations

BORGHIERO, Julien, Paul, Jacques

SIREN 821156387Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE BORGET - JAVOT

SIREN 518591151Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING BORGMANN EDOUARD

SIREN 952950376Greffe du Tribunal de Commerce de dunkerque

02/07/2026

Voir →

CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d7b5

Cassation

2 septembre 2005

2 septembre 2005

les demandeurs à écouter avec attention la lecture de l'ordonnance de mise en examen et de renvoi et que le greffier a procédé à cette lecture ainsi qu'aux questions auxquelles la cour d'assises de Bourges

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00687

Cassation

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Royaume-Uni), ont formé le pourvoi n° E 20-16.368 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2020 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Bore

Source officielle
CC

civ3

613722d9cd5801467740249f

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1992 par la cour d'appel de Bourges (chambre des expropriations), au profit de la commune de Bourges, dont le siège est place Etienne

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300708

Cassation

9 juin 2016

9 juin 2016

W... agissait pour le compte du GFA de la Borde ; qu'en second lieu, les requérants versent aux débats un reçu rédigé et signé de la main de M. J...

Source officielle
CC

comm

61372680cd580146774260d2

Cassation

16 décembre 1997

16 décembre 1997

Pierre X..., demeurant ..., agissant en qualité de gérant des sociétés civiles immobilières (SCI) Monthou Pafina et Le Bourg, en cassation d'une ordonnance rendue le 10 janvier 1996 par le président du

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9aad0cdf7109f1a24ed60

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Les anciens possesseurs du voilier ont appelé dans la cause les sociétés RFPC, Bora Bora Yachting et Gallay Meyran Marine.

Source officielle
CC

cr

613725c3cd58014677420573

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

Boris, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 19 octobre 1998, qui, pour ingérence, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 14 000 francs d'amende et qui

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2012:207

CJUE

17 avril 2012

17 avril 2012

#Schengen Borders Code — Decision 2010/252/EU — Surveillance of the sea external borders — Introduction of additional rules governing border surveillance — Commission’s implementing powers — Scope — Application

Source officielle
CC

soc

613724a2cd580146774171b8

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

Est considéré comme un temps de repos le temps pendant lequel le personnel embarqué est en droit de séjourner dans les locaux qui lui servent d'habitation à bord.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:06-D-22

droit de la concurrence

21 juillet 2006

21 juillet 2006

relative à des pratiques mises en œuvre par la société NGK Spark Plugs France sur le marché des bougies pour deux roues

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:19-DCC-253

droit de la concurrence

13 décembre 2019

13 décembre 2019

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Générale Automobile de Vierzon et Générale Automobile de Bourges par le groupe Vincent

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00334

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

[U] a été victime d'une chute à bord du navire de plaisance Motus ayant pour chef de bord M.

Source officielle
CC

soc

61372435cd58014677413936

Cassation

29 octobre 2003

29 octobre 2003

14 octobre, 9 salariés de l'entreprise ont saisi ce tribunal d'une requête contestant la représentativité du syndicat CFDT HTR pour l'ensemble de l'entreprise, et l'éligibilité de deux commandants de bord

Source officielle
CC

comm

6137223acd580146773fb44d

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Bornes et Balises, dont le siège

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed87

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Y..., poursuivi pour faux dans un document administratif constatant un droit, une identité ou une qualité, a fait valoir que la mention au journal de bord, après le début des opérations de contrôle, d'une

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00448

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

mineurs commis, à l'occasion de ses activités d'entraîneur de football, dans un club d'[Localité 3], ville où il exerçait, par ailleurs, ses fonctions de vigneron tractoriste, la cour d'appel s'est bornée

Source officielle
CC

cr

613725a3cd5801467741f6ac

Cassation

23 octobre 1996

23 octobre 1996

d'usage de fausses plaques d'immatriculation; "aux motifs adoptés des premiers juges que les trois prévenus se sont retrouvés a Beaurepaire, que Ernest Z... et Jean-Noël Y... étaient venus ensemble à bord

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a0a

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

kmlh, au revêtement en bon état, présentant un léger bosselage pouvant gêner la visibilité, et, au moment des faits, mouillé en raison de la pluie ; que le prévenu roulait dans le sens SullyICerdon à bord

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b67

Cassation

13 octobre 1999

13 octobre 1999

de répondre à celles-ci, lesquelles faisaient expressément valoir qu'il n'a jamais indiqué avoir assisté à la scène décrite depuis sa voiture, pas plus qu'il n'a indiqué que le couple se trouvait au bord

Source officielle