, forêts et parcs classés par un plan d'occupation des sols comme espaces boisés à conserver ; qu'il appartenait donc aux juges du fond de rechercher si le terrain de François Y... était situé dans

aux motifs que l'enquête a révélée que Jean-François B... et les deux victimes, Ours Y... et Madani Z..., étaient en conflit dans le cadre de leurs activités de proxénètes à l'égard des prostituées du bois

CETAT03-06-02,RJ1 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - BOIS ET FORETS - PROTECTION DES BOIS ET FORETS -Espaces boisés - Application du décret du 31 décembre 1958 relatif à la conservation et à la création d'espaces

X... a dû faire changer les boites de vitesse et de transfert pour un prix de 29 723,27 francs; qu'il a assigné le bailleur en remboursement du coût de ces réparations; que l'arrêt attaqué (Versailles

-2 ainsi désignée " copie en un feuillet d'un procès-verbal de constatation établi par Philippe Z..., inspecteur des impôts (...) et Raymond A..., contrôleur des impôts (...) mentionnant que sur une boîte

, et que « dès lors qu'elle a pris connaissance du motif du refus, l'assurée a adressé un message à la Caisse lui indiquant qu'à l'instar des autres certificats, elle avait déposé l'original dans la boîte

élu domicile a sa résidence professionnelle dans la ville même où siège la juridiction saisie de la poursuite pour un délit de presse" ; il résulte des pièces du dossier que le fait de posséder une boîte

la cotisante faisait valoir que la mise en demeure invoquée ne pouvait être regardée comme régulière dès lors qu'elle était libellée, non pas à l'adresse du siège social de la cotisante, mais à une boîte

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Maylène X..., personnellement et en qualité de gérante de la SARL "La Boîte

. ; qu'était annexée à l'acte une notice de renseignements d'urbanisme, signée des acquéreurs, précisant que le terrain était situé dans une zone de protection des sites et paysages, dans un secteur boisé

de ce principe, dit des listes positives, le traitement oenologique consistant à incorporer des douelles ou des copeaux de chêne dans des cuves en inox ou en ciment aux fins de donner au vin un goût boisé

1991 ; que pour les années 1997 et 1998, le numéro du registre du commerce et des sociétés indiqué par la société Toury correspond à l'activité de vente ambulante de fruits et légumes à Fontenay-sous-Bois

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MAI 2024 Le syndicat des copropriétaires de la résidence « Le Petit Bois

prévenu du chef de tromperie sur les qualités substantielles de la chose vendue ; " au motif qu'auraient été supprimés les signes indiquant les dates limites d'utilisation sur des emballages de boîtes

X... a fait procéder à la réparation de la boîte de vitesses de son véhicule par la société Vitry automobiles ; qu'en août 1998, le véhicule a subi une nouvelle panne de même nature ; que M.

le tribunal d'instance n'a pas recherché si le non respect de l'article 6 du protocole d'accord préélectoral, àsavoir l'absence du candidat FO au moment du retrait des votes par correspondance de la boîte

X... font grief à l'arrêt attaqué (Grenoble, 16 novembre 1992) de les avoir déclarés coupables de contrefaçon d'une forme de boîte à oeufs exploitée par la société Seprosy, alors que, d'une part, une personne

quant à l'importance du pretium doloris et du préjudice esthétique résultant de la multiplicité des interventions chirurgicales et des soins, de nombreuses cicatrices et des déformations et de la boiterie