proposé à la vente, (au moyen de photos publicitaires et d'un argumentaire de campagnes publicitaires) et ont vendu des stands de restauration rapide ou complémentaire comportant un logo publicitaire Big

s'établir ou de s'intéresser directement ou indirectement, même en qualité de simple associé commanditaire, dans une activité de taxi, ambulance, voiture de petite remise, transports de corps avant mise en bière

octobre 1992 a fait apparaître une baisse anormale de l'importance du personnel déclaré dans deux débits de boissons appartenant à Micheline Le Somptier, le "Bierchop" à Illkirch et "la Maison de la bière

relative à des pratiques de la société Réga dans le secteur de la distribution de bières

Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 21-25.351 contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Bâtiment industrie réseaux (BIR

[M] et a soulevé le big bag. M. [M] a eu le pied coincé entre le big bag et un muret'. Il a été déclaré guéri le 31 janvier 2017 sans séquelle.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 octobre 2001), que, propriétaire de la marque "pina colada", déposée en 1974 et renouvelée depuis, pour désigner les boissons alcooliques, à l'exception des bières

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Bigorre-Pyrénées, société à responsabilité limitée, dont

judiciairement la société Alsacienne de distribution commerciale, dite "les Chais de l'est" (la SADC) et la société Arhial, les Chais de l'est, (société Arhial) qui commercialisent un apéritif "amer bière

être remplacé par un autre de mêmes nature et qualité ; que la cour d'appel a constaté, d'une part, que la société Côté Port ne contestait pas le défaut de restitution d'un porte-manteau, d'un tirage à bière

(gardien de la paix); que Philippe B... a déclaré qu'il avait consommé de l'alcool entre 21 heures et 0 heure (4 ou 5 bières); que M. Y... ainsi que ses collègues (M. A..., M.

Jacques, agissant séparément, à l'effet de recouvrer toute somme d'argent, en principal, frais et accessoires, due par "les sociétés Mil' Bières et la Boivre et Mme X... en sa qualité de caution, au titre

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la société Energie de Bigorre

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la SARL Energie de Bigorre

Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Vic-en-Bigorre à sa demande

Bruno Z..., 2°/ à Mme Paula C... épouse Z..., domiciliés [...]                                                                                              , 3°/ à la société Big habitat, société à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Big Boss exploite un magasin

n'avait réglé les créanciers que lorsque ceux-ci avaient insisté en se présentant directement à lui; qu'étant retraité du commerce de bestiaux, le demandeur était connu des marchands de rabastens de Bigorre